Navigation – Plan du site
Forum
Comptes rendus / Reviews

Fabrice Mauclair, La justice au village. Justice seigneuriale et société rurale dans le duché-pairie de La Vallière (1667-1790)

Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2008, 369 pp., ISBN 978 2 7535 0543 8
Pierre Bar
p. 151-153
Référence(s) :

Fabrice Mauclair, La justice au village. Justice seigneuriale et société rurale dans le duché-pairie de La Vallière (1667-1790), Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2008, 369 pp., ISBN 978 2 7535 0543 8.

Texte intégral

1Si vous recherchez des explications détaillées sur le fonctionnement des tribunaux seigneuriaux aux xviie et xviiie siècles, vous trouverez sans doute dans le livre de Fabrice Mauclair de quoi répondre à vos questions. Il fournit en effet un exposé précis et très complet du mode de déroulement des procès tant civils que criminels. Il donne également des informations sur l’activité gracieuse des tribunaux d’Ancien Régime, plus rarement étudiée que son activité en matière criminelle.

2En revanche, si votre intérêt porte plutôt sur la description du rôle des justices de village dans la vie des communautés rurales de l’époque moderne, vous risquez d’être déçu, car contrairement à ce qui est annoncé par l’éditeur, cet aspect n’est pratiquement pas abordé dans le livre.

3Un long chapitre est pourtant consacré à la police de la seigneurie, mais il se limite à passer en revue les diverses mesures réglementaires prises par la justice locale sans tentative véritable d’en évaluer l’impact. En l’absence de poursuites intentées pour punir des infractions à un certain nombre de ces règlements, Fabrice Mauclair tire comme conclusion que ces normes étaient déjà acceptées préalablement à leur publication par les populations. Or, parmi ces règlements, il y a ceux qui ont pour but de prévenir les incendies dont l’un a été pris quelques jours à peine après un terrible sinistre survenu dans un bourg de la seigneurie, mais qui n’empêche pas le siège de la justice à l’origine de cette ordonnance de partir à son tour en fumée quatre semaines plus tard lors d’un nouvel incendie. Cependant, loin de conclure au peu d’efficacité d’une réglementation qui n’a pas pu empêcher cette nouvelle catastrophe, l’auteur considère que « le spectre de l’incendie dévastateur ne semble plus inquiéter les autorités seigneuriales » parce que les ordonnances ultérieures sont moins détaillées et moins menaçantes.

  • 1  Même sur des points où il semble avoir poussé plus loin ses recherches, Fabrice Mauclair hésite à (...)

4À la lecture du chapitre sur la justice criminelle, on s’étonnera du peu de place accordée à l’étude de la nature des délits poursuivis (à peine trois pages) en comparaison de celle qui est accordée à la description de la procédure (17 pages), aux peines (6,5 pages), aux temps et aux lieux des délits (4 pages), à la répartition géographique et socioprofessionnelle des délinquants et des victimes (5,5 pages) et aux frais de justice (2,5 pages). Si l’on ajoute à cela que les délits et les crimes sont simplement rangés dans les catégories sans doute classiques mais ô combien vagues de crimes contre les autorités, contre les personnes et contre les biens et qu’une partie de l’exposé est consacrée à la comparaison bien peu signifiante entre les faibles divergences des chiffres obtenus dans les deux sièges principaux de la justice du duché-pairie de La Vallière, on constatera que l’étude détaillée des affaires jugées devant la justice seigneuriale n’a pas paru être d’une grande utilité aux yeux de Fabrice Mauclair pour évaluer « les relations qui existaient entre des ruraux et une institution judiciaire locale ». C’est dommage, car cela l’amène, pour parler par exemple de la violence dans la société rurale, à reprendre les conclusions d’autres auteurs1 sans vraiment faire référence à ses propres dépouillements.

  • 2  Fabrice Mauclair nous explique ainsi qu’il ne lui a pas été possible dans la rubrique « Travailleu (...)

5L’attention qu’il porte aux victimes s’inscrit très clairement comme il nous l’explique dans la ligne des évolutions récentes de la justice. En se limitant toutefois à un classement dans des catégories socioprofessionnelles aux limites imprécises2 et en n’établissant aucun lien entre ces catégories et la nature des délits dont ces personnes ont été victimes, il ôte une bonne part de l’utilité d’une telle recherche.

  • 3  En plus de vouloir mettre en valeur des archives qu’il estimait insuffisamment étudiées par les hi (...)
  • 4  Une de ces catégories est intitulée « Famille » sans plus de précisions sur le type d’affaires qu’ (...)

6L’insistance de Fabrice Mauclair à souligner l’intérêt des causes civiles laissait encore espérer que la partie de son livre qui leur était consacrée allait enfin apporter une contribution originale et novatrice exploitant des archives jusqu’ici trop souvent négligées par les historiens. Malheureusement, la déception est encore au rendez-vous. Après un essai assez peu convaincant de démontrer qu’il serait faux que les tribunaux de l’Ancien Régime seraient « remplis de chicaneurs invétérés » qui céderaient à la « passion inutile et ruineuse » de la justice3 et la description de la procédure, Fabrice Mauclair présente enfin les résultats de son dépouillement de plusieurs milliers de dossiers. Ceux-ci se limitent toutefois à un classement statistique dans des catégories imprécises4 qui permet d’arriver à la seule conclusion que comme dans les autres tribunaux de l’époque déjà étudiés, la part des affaires de dettes occupe plus de la moitié de l’activité des tribunaux du duché-pairie de La Vallière. Ensuite, Fabrice Mauclair s’attache à présenter plus en détails les affaires de dettes, mais il se contente d’énumérer les différents types d’endettement qu’il a rencontrés dans les procès, laissant le lecteur dans le doute le plus complet sur l’intérêt d’une étude approfondie de ces affaires. Est-ce parce que la source ne fournit pas les informations suffisantes pour évaluer quelle part de la population est touchée par le phénomène d’endettement ou parce que Fabrice Mauclair n’est pas parvenu à trouver la bonne méthode pour exploiter un tel volume de documentation qu’il nous livre des résultats aussi réduits et peu signifiants ? Lui seul pourrait nous donner la réponse à moins que l’on aille soi-même se replonger dans l’étude des documents qu’il a étudiés.

7Ce livre est tiré d’une thèse de doctorat et on a parfois l’impression que l’auteur continue à s’adresser à son jury auquel il estimait sans doute qu’il n’était pas nécessaire de fournir les explications élémentaires concernant le fonctionnement de la justice. Il en résulte que le lecteur se trouve souvent confronté à la nécessité de devoir comprendre par lui-même ce qui n’est pas clairement expliqué. À titre d’exemple, Fabrice Mauclair s’attarde assez longuement sur l’évolution des prix de la ferme des greffes, sans toutefois avoir pris la peine de mentionner au préalable que les greffiers n’étaient pas salariés par les tribunaux comme ils le sont de nos jours, ni d’expliquer quelles étaient les sources de leurs revenus.

8En refermant le livre, on a l’impression que l’auteur n’est pas vraiment parvenu à remonter à la surface toutes les richesses qu’il a pu découvrir en se plongeant dans ses sources et qu’il faudrait s’y plonger à sa suite pour vérifier si elles sont vraiment aussi riches qu’il nous le dit. C’est dommage, mais on peut espérer qu’il exploitera certains de ces trésors dans des publications ultérieures.

Haut de page

Notes

1  Même sur des points où il semble avoir poussé plus loin ses recherches, Fabrice Mauclair hésite à formuler des conclusions personnelles s’il ne peut les étayer en renvoyant à l’autorité des travaux d’un autre. Ainsi, en étudiant la répartition mensuelle des délits des eaux et forêts, il observe une répartition différente par rapport aux autres délits faisant apparaître une plus forte concentration de ces affaires durant les mois d’hiver. Mais ne pouvant apparemment pas se référer à une autre étude, il n’ose pas formuler ne fût-ce qu’à titre d’hypothèse, l’idée pourtant assez évidente que la fréquence des vols de bois qui constituent l’un des délits les plus nombreux en matière d’eaux et forêts varie en proportion de l’évolution des températures puisqu’une partie importante du bois volé sert à se chauffer.

2  Fabrice Mauclair nous explique ainsi qu’il ne lui a pas été possible dans la rubrique « Travailleurs de la terre » de faire la distinction entre propriétaires, fermiers et ouvriers agricoles.

3  En plus de vouloir mettre en valeur des archives qu’il estimait insuffisamment étudiées par les historiens, Fabrice Mauclair caressait le projet de réhabiliter les «justices de village» par rapport aux critiques formulées à leur encontre aussi bien par les contemporains que les historiens. Cette volonté l’amène toutefois à écrire des choses déconcertantes. Ainsi, alors même qu’il a relevé dans son étude que la proportion des procès civils intentés par des marchands ou des notables ne dépassent jamais 30 % d’un total des 150 000 à 200 000 causes plaidées à 1667 à 1790, il n’hésite pas à écrire que ce serait essentiellement la noblesse et la bourgeoisie qui recouraient abondamment à la justice. De même, il avait considéré que le personnel des tribunaux étudiés était de qualité après avoir expliqué qu’un des lieutenants du siège de La Vallière, mécontent de n’avoir pas été choisi comme sénéchal, n’avait plus rempli ses fonctions pendant plusieurs années, perturbant la bonne marche du tribunal et que plus de 10 % des sorties de charge étaient dues à une révocation.

4  Une de ces catégories est intitulée « Famille » sans plus de précisions sur le type d’affaires qu’elle regroupe.

Haut de page

Pour citer cet article

Référence papier

Pierre Bar, « Fabrice Mauclair, La justice au village. Justice seigneuriale et société rurale dans le duché-pairie de La Vallière (1667-1790) », Crime, Histoire & Sociétés / Crime, History & Societies, Vol. 13, n°1 | 2009, 151-153.

Référence électronique

Pierre Bar, « Fabrice Mauclair, La justice au village. Justice seigneuriale et société rurale dans le duché-pairie de La Vallière (1667-1790) », Crime, Histoire & Sociétés / Crime, History & Societies [En ligne], Vol. 13, n°1 | 2009, mis en ligne le 25 mars 2009, consulté le 22 juillet 2017. URL : http://chs.revues.org/713

Haut de page

Auteur

Pierre Bar

Rue du Vieux Mayeur, 27, B-4000 Liège, pierre.bar@skynet.be

Haut de page

Droits d’auteur

© Droz

Haut de page
  • Revues.org