Alasseur, A., L’inamovibilité des juges et les Constitutions françaises, thèse, Paris, 1903.
Arnaud, A.-J., Les origines doctrinales du code civil français, Paris, LGDJ, 1969.
Arnaud, A.-J., Essai d’analyse structurelle du code civil français. La règle du jeu dans la paix bourgeoise, Paris, LGDJ, 1973.
Association Française pour l’Histoire de Justice (AFHJ), L’épuration de la magistrature de la Révolution à la Libération : 150 ans d’histoire judiciaire, Paris, Ed. Loysel, 1994.
Aubusson de Cavarlay, B., Huré, M.-S., Pottier, M.-L., Les statistiques criminelles de 1831 à 1981. La base Davido. Séries générales, Paris, CESDIP, 1989, n° 51.
Aubusson de Cavarlay, B., De la statistique criminelle apparente à la statistique judiciaire cachée, Déviance et Société, 1998, 22, 2, pp. 155-180.
Audren, F., La justice au risque de l’histoire. Histoire de la justice, 1789-1958 : état de la recherche française, Jean Jaurès, Cahiers trimestriels, 1996, 142, pp. 25-46.
Bachelier, C., Peschanski, D., L’épuration de la magistrature sous Vichy, in AFHJ, 1994, pp. 103-115.
Badinter, R., La prison républicaine, Paris, Fayard, 1992.
Bancaud, A., La HauteMagistrature judiciaire entre politique et sacerdoce, Paris, LGDJ, 1993.
Barré, M.-D., 130 années de statistique pénitentiaire en France, Déviance et Société, 1986, 10, 2, pp. 107-128.
Bart, J., « Il sera fait un code de lois civiles communes à tout le royaume » in Théry, I., Biet, C., (Dir.), La famille, la loi, l’État de la Révolution au code civil, Paris, Imprimerie nationale éditions / Centre Georges Pompidou, 1989, pp. 351-362.
Baruch, M.-O., Servir l’État français. L’administration en France de 1940 à 1944, Paris, Fayard, 1997.
Baruch, M.-O., Duclert, V., Serviteur de l’État. Une histoire de l’administration française, 1875-1945, Paris, La Découverte, 2000.
Berlière, J.-M., Le monde des polices en France, XIXe-XXe siècles, Bruxelles, Complexe, 1996.
Blockmans, W., Genet, J.-P., Visions sur le développement des États européens. Théories et historiographies de l’État moderne, Rome, École française de Rome, 1993.
Boucher, Ph. (Dir.), La Révolution de la justice. Des lois des rois au droit moderne, Paris, J.P. de Monza, 1989.
Bourdon, J., La magistrature sous le Consulat et l’Empire, Rodez, Carrère, 1942 (2e édition).
Bourdon, J., Napoléon au Conseil d’État, Paris, Berger-Levrault, 1963.
Braunschweig, A., Les fonctions de l’épuration, in AFHJ –1994, pp. 147-155.
Burguière, A., Revel, J., L’État et les pouvoirs, Paris, Seuil,1989.
Burguière, A., Revel, J., L’État et les conflits, Paris, Seuil, 1990.
C. Gauvard, De grâce especial. Crime, État et Société en France à la fin du Moyen Âge, 2 vol., Paris, Publications de la Sorbonne, 1991.
Carbasse, J.-M., Introduction historique au droit, Paris, PUF, 1998.
Carbonnier, J., Le code civil, in Nora, P. (Ed.), Les lieux de mémoire, la Nation, t. II, Paris, Gallimard, 1986, pp. 293-315.
Carlier, C., Histoire du personnel des prisons françaises du XVIIIe siècle à nos jours, Paris, Ed. de l’Atelier, 1997.
Caron, J.-C., La nation, l’État et la démocratie en France de 1789 à 1914, Paris, Gallimard, 1995.
Cartuyuels, Y., D’où vient le code pénal ? Une approche généalogique des premiers codes pénaux absolutistes du XVIIIe siècle, Bruxelles, De Boeck, 1996.
Chapman, B, The Prefects and Provincial France, London, Allen & Unwin,1955.
Charle, C., Les hauts fonctionnaires en France au XIXe siècle, Paris, Gallimard, 1980.
Charle, C., État et magistrats. Les origines d’une crise prolongée, Actes de la recherche en sciences sociales, 1993, 96-97, pp. 39-48.
Chauvaud, F. (Ed.), Le sanglot judiciaire. La désacralisation de la justice (VIIIe-XXe siècles), Grâne, Créaphis, 1999.
Chauvaud, F., La magistrature et les chemins incertains de la professionnalisation en France au XIXe siècle, in Guillaume, P., La professionnalisation des classes moyennes, Talence, MSHA,1996, pp. 37-55.
Chauvaud, F., Le juge, le tribun et le comptable. Histoire de l’organisation judiciaire entre les pouvoirs, les savoirs et les discours (1789-1930), Paris, Anthropos, 1995.
Compte Général de l’Administration de la Justice criminelle en France pendant l’année 1880 (...), Paris, 1882.
Desrosières, A., La politique des grands nombres. Histoire de la raison statistique, Paris, La Découverte, 1993.
Dubois, B., Le Marc’hadour, T., Codifications et recodifications du droit pénal en Europe au XIXe siècle (Angleterre-Belgique-France), Lille III - Paris, Rapport de recherche pour la Mission Droit et Justice, 1999.
Duclert, V., Les archives judiciaires de l’affaire Dreyfus : un enjeu d’histoire contemporaine in Chauvaud, F., Petit, J.-G. (Dir.), L’histoire contemporaine et les usages des archives judiciaires (1800-1939), Paris, 1998, pp. 367-394.
Ewald, F. (Dir.), Naissance du code civil, Paris, Flammarion, 1989.
Farcy, J.-C., Deux siècles d’histoire de la justice (1789-1989). Éléments de bibliographie, 2 vol., Nanterre, Université Paris X-Nanterre / Centre d’histoire de la France contemporaine, 1990 (disponible sur CD-Rom, CNRS Éditions, 1996).
Farcy, J.-C., L’institution judiciaire et le pouvoir d’État, in Farcy, J.-C., Guide des archives judiciaires et pénitentiaires 1800-1958, Paris, CNRS Éditions, 1992, pp. 31-32.
Farcy, J.-C., Magistrats en majesté. Les discours de rentrée aux audiences solennelles des cours d’appel (XIXe-XXe siècles),Paris, CNRS Éditions, 1998.
Farcy, J.-C.; Grandeur et limite de la fonction judiciaire en démocratie, in Chauvaud, F., Le sanglot judiciaire. La désacralisation de la justice (VIIIe-XXe siècles), Grâne, Créaphis, 1999, pp. 179-225.
Farcy, J.-C., L’histoire de la justice française de la Révolution à nos jours, Paris, PUF, 2001.
Fauré, C., (Dir.), Les déclarations des droits de l’homme de 1789, Paris, Payot, 1988.
Gaillard, J.-M., Jules Ferry, Paris, Fayard, 1989.
Godechot, J., (Dir.), Les Constitutions de la France depuis 1789, Paris, Garnier-Flammarion, 1979.
Goy, J., article « code civil », in Furet, F., Ozouf, M., Dictionnaire critique de la Révolution française, Institutions et Créations, Flammarion, Coll. Champs, 1992, pp. 133-152.
Gueslin, A., L’État, l’économie et la société française XIXe-XXe siècles, Paris, Hachette, 1992.
Guillot, O., Gigaudière, A., Sassier, Y., Pouvoirs et institutions dans la France médiévale, 2 vol., Paris, A. Colin, 1994.
Halperin, J.-L., L’impossible code civil, Paris, PUF, 1992.
Halperin, J.-L., Histoire du droit privé français depuis 1804, Paris, PUF, 1996.
Lascoumes, P., Poncela, P., Lenoël, P., Au nom de l’ordre. Une histoire politique du code pénal, Paris, Hachette, 1989.
Lascoumes, P., Poncela, P., Lenoël, P., Les grandes phases d’incrimination. Les mouvements de la législation pénale 1815-1940, Paris, ministère de la Justice / GAPP-CNRS-Paris X, 1992.
Le Clère, B., Wright, V., (Dir.), Les préfets du Second Empire, Presses de la FNSP, Paris, 1973.
Le Clère, B., Wright, V., Les préfets en France (1800-1940), Genève, Droz, 1978.
Leclerc, G., L’observation de l’homme. Une histoire des enquêtes sociales, Paris, Seuil, 1979.
Lenoir, R., (Dir.), Michel Foucault. Surveiller et punir : la prison vingt ans après, Sociétés et Représentations, novembre 1996, n° 3.
Machelon, J.-P., L’épuration républicaine. La loi 30 août 1883, inAFHJ, 1994, pp. 87-101.
Marais, J.-L., Lambert, C., Les préfets de Maine-et-Loire (1800-2000), Rennes, PUR, 2000.
Martinage, R., Histoire du droit pénal en Europe, Paris, PUF, 1998.
Martucci, R., La Constituante ed il problema penale in Francia (1789-1791), Milan, A. Giuffrè, 1984.
Masson, J.-P., Les juges et le pouvoir, Paris, Syros, 1977.
Maziris, J., Les pouvoirs judiciaires des préfets, Thèse, Paris, 1914.
Nordman, D., Ozouf-Marignier,M.-V., Atlas de la révolution française, t. 5, Le territoire, 2- Les limites administratives, Paris, Ed. de l’EHESS, 1989.
Ozouf-Marignier, M.-V., La formation des départements. La représentation du territoire français à la fin du XVIIIe siècle, Paris, Ed. de l’EHESS, 1989.
Ozouf, M., article « Département », in Furet, F., Ozouf, M., Dictionnaire critique de la Révolution française, Institutions et créations, 1992, Paris, Flammarion, Coll. Champs, pp. 221-237.
Perrot, J.-C., L’âge d’or de la statistique régionale française, an IV-1804, Paris, Société des études robespierristes, 1977.
Perrot, M., Premières mesures, des faits sociaux : les débuts de la statistique criminelle en France (1780-1830), INSEE, Pour une histoire de la statistique, Paris, 1977, pp. 125-137.
Perrot, R., Les institutions judiciaires, Paris, 1998 (8e éd.), Montchrestien.
Petit, J.-G., Ces peines obscures. La prison pénale en France 1780-1875, Paris, Fayard, 1990.
Petit, J.-G. et alii, Histoire des galères, bagnes et prisons, XIIIe-XXe siècle. Introduction à l’histoire pénale de la France, Toulouse, Privat, 1991.
Petit, J.-G., « La justicia y la historia contemporánea en Francia », Historia contemporanea, XVII, 1999, pp. 273-292.
Porret, M. (Dir.), Beccaria et la culture juridique des Lumières, Genève, Droz, 1997.
Poumarède, J., Montesquieu, Voltaire, Beccaria, Le principe de légalité, in Boucher, Ph. (Dir.), La Révolution de la justice. Des lois des rois au droit moderne, Paris, J.P. de Monza, 1989, pp. 103-126.
Rey, A., Dictionnaire historique de la langue française, Paris, Dictionnaires Le Robert, 1992, t. 2.
Rosanvallon, P., L’État en France de 1789 à nos jours, Paris, Seuil, 1992 (1re éd. 1990).
Rousseaux, X., Lévy, R., (Dir.), Le pénal dans tous ses États. Justice, États et sociétés en Europe (XIIe-XXe siècles), Bruxelles, Publications des FUSL, 1997.
Rousseaux, X., Stevens, F., Tixhon, A., Les origines de la statistique pénale en Belgique (1795-1835), Déviance et Société, 1998, 22, 2, pp. 127-153.
Rousseaux, X., Le moment révolutionnaire (1789-1815), in Chauvaud F., Le sanglot judiciaire. La désacralisation de la justice (VIIIe-XXe siècles), Grâne, Créaphis, 1999, pp. 71-91.
Rousseaux, X., Dupont-Bouchat, M.-S., Vael, C. (Dir.), Révolutions et justice pénale en Europe. Modèles français et traditions nationales (1780-1838), Paris, l’Harmattan, 1999.
Royer, J.-P., La société judiciaire depuis le XVIIIe siècle, Paris, PUF, 1979.
Royer, J.-P., Martinage, R., Lecoq, P., Juges et notables au XIXe siècle, Paris, PUF, 1982.
Royer, J.-P., Histoire de la justice en France, Paris, PUF, 1995.
Royer, J.-P., Les innovations des constituants en matière de justice civile ou la « Cité idéale », in Badinter, R. (Dir.), Une autre justice. 1789-1799, Paris, Fayard, 1989, pp. 57-69.
Salas, D., Le Tiers-pouvoir. Vers une autre justice, Paris, Hachette, 1998.
Société d’histoire de la Révolution de 1848, Répression et prison politique en France et en Europe au XIXe siècle, Paris, Créaphis, 1990.
Société d’histoire de la Révolution de 1848, Maintien de l’ordre et polices en France et en Europe au XIXe siècle, Paris, Créaphis, 1987.
Stolleis, M., Droit naturel et théorie générale de l’État dans l’Allemagne du XIXe siècle, Le Débat, 1993, n° 74, p. 76.
Thiesse, A.-M., La création des identités nationales. Europe XVIIIe-XXe siècles, Paris, Seuil, 1999.
Tilly, C., La France conteste, de 1600 à nos jours, Paris, Fayard, 1986.
Troper, M., La séparation des pouvoirs et l’histoire constitutionnelle française, Paris, LGDJ, 1980 (2e éd.).
Troper, M., Séparation des pouvoirs, in Arnaud, A.-J., (Dir.), Dictionnaire encyclopédique de théorie et de sociologie du droit, Paris, LGDJ, pp. 552-553 (2e éd., 1993).
Tulard, J., (Dir.), Dictionnaire Napoléon, 1987, Fayard, p. 994.
Turpin, D., Droit constitutionnel, Paris, PUF, 1992 (3e éd.).
Van Kan, J., Les efforts de codification en France, étude historique et psychologique, Paris, 1929.
Vanderlinden, J., Le concept de code en Europe occidentale du XIIe au XIXe siècle, Bruxelles, Ed. de l’Institut de sociologie (ULB), 1967.
Verry, É., L’Anjou, de la province au département 1785-1800, Angers, Archives départementales de Maine-et-Loire 1989.
Verry, É., Messieurs, la Cour. Droit et justice en Anjou XVe-XXe siècles, Angers, Archives départementales de Maine-et-Loire, 1997.
Vimont, J.-C., La prison politique en France. Genèse d’un monde d’incarcération spécifique. XVIIIe-XXe siècles, Paris, Anthropos, 1993.
Vogel, M., Contrôler les prisons.L’Inspection générale des services administratifs et l’administration pénitentiaire 1907-1948, Paris, La Documentation française, 1998.
Vovelle, M., (Dir.), La Révolution et l’ordre juridique privé; rationalité ou scandale ?, Paris, PUF, 1988, 2001.