Bibliographie
Albert J., et al., Histoire générale de la presse, Paris, PUF, tome III (1870-1940), 1972.
Albert P., Histoire de la presse politique nationale au début de la IIIe République, 1871-1879, Lille, Université de Lille III, Paris, Champion, 1980.
Amaury F., Histoire du plus grand quotidien de la IIIe République, le Petit Parisien (1876-1944), Paris, PUF, 1972.
Aubusson de Cavarlay B., Huré M. S., Pottier M. L., Les statistiques criminelles de 1831 à 1981,la base Davido, séries générales, Paris, CESDIP, coll. Déviance et contrôle social, 1989.
Baal G., Histoire du radicalisme, Paris, La Découverte, 1994.
Badinter R., L’abolition, Paris, Fayard, 2000.
Badinter R., Rebérioux M. Candar G., Abolir la peine de mort, le débat parlementaire de 1908, Paris, Société d’études jaurésiennes, 1992.
Blanckært Cl., L’anthropologie des criminels (1850-1900), in Mucchielli L., Ed., Histoire de la criminologie française,Paris, L’Harmattan, 1994, pp. 55-88.
Cannavo C., Le référendum du Petit Parisien sur la peine de mort (novembre 1907), Paris, CFJ, 1970.
Charle Ch., Les élites de la République (1880-1900),Paris, Fayard, 1987.
Charle Ch., Pour une histoire sociale des professions juridiques à l’époque contemporaine, Actes de la recherche en sciences sociales, 1989, CXXVI-CXXVII, 3, pp. 117-120.
Charle Ch., Méritocratie et profession juridique, les secrétaires de la Conférence du stage des avocats de Paris, une étude des promotions 1860-1870 et 1879-1889, Pædagogica historica, 1994, XXX, 1, pp. 303-324.
Darmon P., Médecins et assassins à la Belle-Époque. La médicalisation du crime, Paris, Seuil, 1989.
Debierre Ch., Les deux décapités de Dunkerque, Archives d’anthropologie criminelle,1908, XXIII, pp. 1-19.
Dubuisson A., Les établissements insalubres de l’arrondissement de Lyon, compte rendu du Conseil d’hygiène publique et de salubrité du département du Rhône, Lyon, Stock, 1891.
Faucher J. A., Jacquemartin N., Le quatrième pouvoir. La presse de 1830 à 1960, Paris, Jacquemart, 1969.
Frajberg M., La peine de mort, l’échec abolitionniste de 1908, mémoire de maîtrise d’histoire, Université de Paris VII, 1982.
Gaudemet J. Y., Les juristes et la vie politique sous la IIIe République, Paris, PUF, série Science politique, 1970.
Joly H., Le problème pénal au moment présent et la peine de mort, Revue des deux mondes, 1909, XXXXIX, 1, pp. 173-205.
Kalifa D., Insécurité et opinion publique au début du XIXe siècle, Les Cahiers de la sécurité intérieure, 1994, 17, pp. 65-76.
Kalifa D., L’encre et le sang. Récits de crimes et société à la Belle Époque, Paris, Fayard, 1995.
Kaluszynski M., La criminologie en mouvement. Naissance et développement d’une science sociale en France au XIXe siècle. Autour des Archives d’anthropologie criminelle d’Alexandre Lacassagne,doctorat d’histoire contemporaine, Université de Paris VII, 3 vol., tomes I et II, 1988.
Kaluszynski M., L’État criminaliste à la fin du XIXe siècle ou la rationalisation de la pathologie sociale. Savoir criminologique et usage(s) politique(s), in Lazzeri Ch., Reynie D., Eds., L’homme gouverné,Paris, PUF, 1993a, pp. 1-26.
Kaluszynski M., Savoirs et politiques sur le crime au XIXe siècle. La morale comme réponse à la question pénale, communication au colloque Ordre moral et délinquance de l’Antiquité au XXe siècle, SEH/Université de Bourgogne, 7-8 octobre 1993, 1993b.
Kaluszynski M., Identités professionnelles, identités politiques, médecins et juristes face au crime au tournant du XIXe et du XXe siècles, in Mucchielli L., Ed., Histoire de la criminologie française, Paris, L’Harmattan, coll. Histoire des sciences humaines, 1994a, pp. 215-235.
Kaluszynski M., Sous le regard de l’expert, du technicien et du savant : le criminel à la fin du XIXe siècle, Grenoble, CERAT, 1994b.
Kaluszynski M., L’incontournable alliance. Savoirs et politiques sur le crime, en France, sous la Troisième République, Sociétés et représentations,1996, pp. 187-197.
Lacassagne A., Base et organisation d’une société de médecine publique, Paris, impr. de V. Goupy, 1877.
Lacassagne A., Peine de mort et criminalité, Archives d’anthropologie criminelle, 1908a, XXIII, pp. 57-74.
Lacassagne A., Peine de mort et criminalité, Paris, Maloine, 1908b.
Lacassagne A., Martin E., Des résultats positifs et indiscutables que l’anthropologie criminelle peut fournir à l’élaboration ou l’application des lois, Archives d’anthropologiecriminelle, 1901, pp. 539-542.
Le Beguec G., Un conservatoire d’éloquence parlementaire, la Conférence Molé-Tocqueville à la fin de la IIIe République, Bulletin de la Société d’histoire moderne, 1984, 2, pp. 16-22.
Le Beguec G., L’aristocratie du barreau, vivier pour la République, les secrétaires de la Conférence du stage, XXe Siècle, 1991, 30, pp. 22-32.
Legrand M. A., La peine de mort et les châtiments corporels appliqués aux criminels. L’opinion des intéressés, Archives d’anthropologie criminelle, 1908, pp. 689-697; également Revue pénitentiaire et de droit pénal, 1909, XXXIII, 2, pp. 288-289.
Léonard J., Les médecins de l’Ouest au XIXe siècle, doctorat d’État en histoire, 3 vol., Paris, Champion, 1976.
Léonard J., La médecine entre les pouvoirs et les savoirs, Paris, Aubier, coll. Historique, 1981.
Le Quang Sang J., L’abrogation de la peine de mort en France : une étude de sociologie législative (1976-1981), Déviance et Société, 2000, 3, pp. 275-296.
Le Quang Sang J., La loi et le bourreau : la peine de mort en débats (1850-1985), Paris, L’Harmattan, Coll. Logiques sociales, 2001.
Ligou D., Frédéric Desmons et la franc-maçonnerie sous la IIIe République, Paris, Gedalge, 1966.
Lombard F., Notables, citoyens ou incompétents : les représentations des jurés à la lumière de l’histoire du jury,doctorat nouveau régime en sociologie, Paris, EHESS, 1989.
Lombard F., Les jurés, justice représentative et représentations de la justice, Paris, L’Harmattan, coll. Logiques juridiques, 1993.
Machelon J. P., La République contre les libertés ?; les restrictions aux libertés de 1879 à 1914, Paris, FNSP, 1976.
Machelon J. P., L’épuration républicaine, 1970-1871 (Siège et Parquet), 1872-1882 (Parquet), in Assocation Française pour l’Histoire de la Justice, L’épuration de la magistrature de la Révolution à la Libération,Paris, Loysel, 1993, pp. 69-101.
Martinage R., Royer P., Eds., Les destinées du jury criminel, Actes du Colloque de Lille, Villeneuve d’Ascq, L’Espace juridique, 1990.
Martinage R., Royer J. P., Lecocq P., Juges et notables au XIXe siècle,Paris, PUF, 1982.
Mucchielli L., Ed., Histoire de la criminologie française, Paris, L’Harmattan, coll. Histoire des sciences humaines, 1994a.
Mucchielli L., Hérédité et milieu social : le faux antagonisme franco-italien, in Mucchielli L., Ed., Histoire de la criminologie française, Paris, L’Harmattan, coll. Histoire des sciences humaines, 1994b, pp. 189-214.
Nicolet Cl., L’idée républicaine en France (1789-1924), Paris, Gallimard, 1982.
Normand G., L’abolition de la Veuve : l’apothéose infâme,mémoire de DEA d’histoire, IEP Grenoble, 1995.
Nye R.A., Crime, Madness and Politics in Modern France, the Medical Concept of National Decline, Princeton UP, Princeton NJ, 1984.
Padoa Schioppa A., Ed., The Trial Jury in England, France, Germany, 1700-1900,Berlin, Duncker & Humboldt, 1987.
Perrot M., Ed., L’impossible prison, recherches sur le système pénitentiaire au XIXe siècle, Paris, Seuil, 1980.
Perrot M., Sur la notion d’intérêt de l’enfant et son émergence au XIXe siècle, Actes,1982, 37, pp. 40-43.
Perrot M., Robert Ph., Introduction auCommentaire du Compte général de l’administration de la justice criminelle en France pendant l’année 1880 et rapport relatif aux années 1826 à 1880,Genève-Paris, Slatkine-Reprints, 1989, pp. 1-30.
Proal L., Les réformes proposées par l’anthropologie criminelle, Revue pénitentiaire et de droit pénal, 1890, pp. 636-666.
Prud’homme H., La question de la peine de mort devant la Chambre, Revue pénitentiaire et de droit pénal, 1908, XXXII, 11-12, pp. 1324-1342.
Prud’homme H., La question de la peine de mort devant la Chambre, Revue pénitentiaire et de droit pénal,1909, XXXIII, 9, pp. 122-128.
Rebérioux M., La République radicale ? 1898-1914, Paris, Seuil, coll. Points Histoire, 11, 1975.
Reinach J., Ed., Discours et plaidoyers politiques de Monsieur Gambetta, Paris, Charpentier, vol. I, 1880-1885.
Robert Ph., La question pénale,Genève, Droz, 1984.
Schnapper B., Le sénateur Bérenger et les progrès de la répression pénale en France (1870-1914), Annales de la Faculté de Droit d’Istanbul, 1979, 42, pp. 225-251.
Schnapper B., La récidive, une obsession créatrice au XIXe siècle, in Association Française de Criminologie, Le récidivisme, XXe congrès de l’Association Française de Criminologie, Poitiers, 7-8-9 octobre 1982, Paris, PUF, 1983, pp. 25-64.
Schnapper B., Le jury en France aux XIXe et XXe siècles, in Schnapper B., Ed., Voies nouvelles en histoire du droit, Paris, PUF, 1991, pp. 241-312.
Tarde G., Sociologie criminelle et droit pénal, Archives d’anthropologie criminelle, 1893, VIII, 47, pp. 513-526.
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Notes
Contrairement aux épisodes de 1791, où le projet fut relié à une réforme pénale (celle qui donna lieu à la création du code pénal révolutionnaire), et de 1848, où il fut relié à une réforme constitutionnelle (qui consacra l’abrogation de la peine capitale en matière politique et à son remplacement par la détention en enceinte fortifiée), la question fut constituée, comme un problème à part entière et fit l’objet d’un traitement autonome en 1906.
C’est-à-dire hostile à l’abrogation de la peine de mort.
À une très courte majorité et avec le concours d’abolitionnistes, tels Briand ou Reinach.
Nye (1984).
Machelon (1976).
Ainsi par exemple des lois sur les libertés d’expression, d’association, de réunion, de la presse, etc.
Gaudemet (1970).
Membres de la gauche modérée, les opportunistes étaient favorables à des réformes tempérées et n’étaient pas opposés à des compromis avec le gouvernement.
Schnapper (1983).
Notamment le vote de la loi du 30 mai 1854 sur la transportation des criminels aux travaux forcés en Guyane.
En 1881, Gambetta prévoyait dans son programme de débarrasser ses électeurs des récidivistes. Waldeck-Rousseau déposa un projet en ce sens le 16 février 1882. Fallières et Devès, ministres de la Justice du cabinet Declerck, présentèrent un texte relatif à la relégation des récidivistes et à l’interdiction de séjour pour une partie d’entre eux.
C’est-à-dire ceux qui avaient commis plusieurs délits au cours d’une même année ou d’une courte période, Kaluszynski (1996).
Alors même qu’elle avait échoué en Australie et que l’Angleterre y avait renoncé en 1859, elle ne fut supprimée en France que le 17 juin 1938.
Robert (1984).
Kaluszynski (1993 a et b); (1994b).
Perrot, Robert (1989), p. 18.
Ibid., p. 19.
L’expression est de Schnapper, 1983.
Formation centriste, née sous l’impulsion de quelques députés de l’Union démocratique, L’Alliance démocratique regroupait bon nombre d’hommes de premier plan (Waldeck-Rousseau, M. Rouvier, J. Caillaux, R. Poincaré, L. Barthou). Ce groupe, qui souhaitait occuper la place vacante entre les deux tendances du parti républicain, était donc concurrencé sur sa droite par les opportunistes et sur sa gauche par les radicaux, pour lesquels il constituait un appoint indispensable. Partisans d’une idéologie du « juste milieu » et tenants d’un certain conservatisme social, ses membres s’opposaient aux radicaux-socialistes, dont ils avaient naguère été les alliés.
Comme l’ensemble des républicains, les radicaux s’inscrivaient dans la filiation des principes issus de la Révolution de 1789 (parlementarisme, laïcité de l’État et de l’institution scolaire, libéralisme économique tempéré par de prudentes réformes sociales, patriotisme et défense de l’œuvre coloniale française). Toutefois, les plus modérés (opportunistes) étaient favorables à des réformes mesurées et progressives, tandis que les plus avancés (radicaux, radicaux-socialistes) revendiquaient la mise en œuvre immédiate du programme radical de Belleville. Ce dernier prônait la réalisation de réformes judiciaires, marquées du sceau des libertés : magistrature élective et temporaire, extension du jury à l’ensemble des juridictions, révision des codes et de la détention provisoire, suppression des juridictions d’exception, de la contrainte par corps et de la peine de mort, gratuité et égalité de la justice, indemnisation des victimes, sur l’idéologie radicale, Nicolet (1982), sur le radicalisme, Baal (1994); Rebérioux (1975).
L’application de la loi sur les associations, à partir de 1902-1903, fut l’occasion de procéder à la suppression de nombreuses congrégations, à la fermeture d’établissements religieux et à l’expulsion d’ordres notoires. En 1904, les membres des rares congrégations autorisées se virent interdire d’enseigner, l’assistance publique fut laïcisée.
Ministre de l’Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes dans le gouvernement Sarrien (14 mars 1906), il conserva ce portefeuille dans le premier cabinet Clemenceau (1906-1909).
L’atmosphère resta tendue. Ce n’est qu’au printemps 1907 que les protagonistes parvinrent à une solution de compromis.
L’identité socioprofessionnelle des petits fonctionnaires était déjà déstructurée par une situation et un statut mal définis. L’application des lois Ferry de 1885, la généralisation et la dévaluation du certificat d’études au profit du brevet avaient entraîné leur déclassement social. Ce phénomène, ajouté à la hausse du nombre des prolétaires, avait favorisé leur recrutement accru dans des milieux sociaux proches du prolétariat. La dégradation des conditions de travail, la stagnation du salaire des jeunes cadres depuis 1844 ainsi qu’une politique discrétionnaire en matière d’avancement et de carrière n’arrangeaient rien, bien au contraire.
Ainsi, par exemple, des incidents de Cluzes (18 juillet 1904), Longwy (septembre 1905), d’Hennebont (avril-août 1906), de Raon-l’Étape et de Lens (juillet 1907).
Section française de l’Internationale ouvrière.
Deux fois au ministère de la justice, sept fois au ministère des Affaires étrangères.
Il fut vingt-deux fois ministre, deux fois président du Conseil.
Lombard (1993).
Un épisode, dont les revues spécialisées se firent l’écho insistant. Ainsi, en particulier, du Journal du ministère public, de la Gazette des tribunaux ou de la Revue pénitentiaireet de droit pénal, dont on connaît les liens étroits avec la Société générale des prisons et la magistrature, cf. Journal du ministère public, 1907, XXXXIX, 1, 161-163; Gazette des Tribunaux, 13 mai 1907; Journal des débats, 15 septembre 1907.
Sur l’histoire du jury, Lombard (1989, 1993); Martinage, Royer (1990); Schnapper (1979, 1991), pour une comparaison européenne, Padoa Schioppa (1987).
Lombard (1989, 1993).
Kalifa (1994), p. 71.
Ibid., p. 72.
Journal des débats, 15 septembre 1907.
Le Matin, 16 mai 1907.
Kalifa (1994), p. 71.
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 1907, XXXI, 11-12, p. 1324.
En particulier les jurys de la Haute-Loire, de la Seine, de Seine-et-Oise et du Pas-de-Calais. Jusqu’à la fin, des jurys persistèrent à réclamer d’autres réformes, comme la suppression de la publicité des exécutions capitales (jurys de Meurthe-et-Moselle, de la Mayenne, conseils généraux de Meurthe-et-Moselle, du Nord, de la Seine, conseils d’arrondissement de Briey, Toul, Nancy, entre autres) et l’abandon du projet du gouvernement portant réforme des jurys. En 1908, seul le conseil général de la Haute-Vienne émit un vœu favorable à l’abolition de la peine de mort. En 1909 et sur proposition d’un conseiller socialiste, le conseil général du Cher adopta un vœu demandant l’abrogation de la guillotine et son remplacement par l’internement perpétuel, Revue pénitentiaire et de droit pénal, 1908, XXXII, 7-10, p. 1168; Revue pénitentiaire et de droit pénal, 1909, XXXIII, 5, p. 763.
Aubusson de Cavarlay, Huré, Pottier (1989), p. 182.
Ibid., pp. 95-96, 182.
Pour une analyse du « référendum » du PetitParisien, Cannavo (1970).
Albert (1972, 1980).
Sur la presse, Albert (1972, 1980); Faucher, Jacquemart (1969), sur le Petit Parisien, Amaury (1972).
Il fut ministre de l’Agriculture (cabinet Waldeck-Rousseau), du Commerce (cabinets Briand, 1909-1910), des Travaux publics (cabinets Poincaré, Briand, Ribot, 1912-1914), ministre d’État et membre du comité de la guerre (cabinet Painlevé, 1917) ainsi que plusieurs fois vice-président du Sénat.
Albert (1972).
Le nombre de ses faits divers doubla de 10 à 20 relations quotidiennes et leur surface rédactionnelle passa de moins de 8 % à plus de 12 % au cours des années qui précédèrent la Première Guerre mondiale, une progression d’autant plus spectaculaire que la pagination augmenta dans la même période de 4 à 8 pages, Kalifa (1994, 1995).
L’expression est de Cannavo (1970).
Petit Parisien, 21 février 1907.
Ibid., 29 septembre 1907, p. 1.
Ibid., 24 juillet 1907.
Ibid.
Ibid., 14 février 1907.
Ibid., 14 février 1907.
Ibid., 15 septembre 1907.
Ibid., 24 juillet 1907.
Ibid., 15 septembre 1907.
Ibid.
Ibid., 22 juillet 1907.
Ibid., 21 juillet 1907.
Ibid., 22 avril 1907, pp. 1-2.
Ce thème commença à poindre dès le 13 février 1907.
Il était, en effet, sous-tendu par une question simple, libellée de la manière suivante : « Êtes-vous partisan de la peine de mort ? Oui ou non ».
Petit Parisien,4 octobre 1907.
Ibid.
Ibid., 30 septembre 1907.
Angleterre, Autriche-Hongrie, Belgique, Danemark, Espagne, Hollande, Italie, Luxembourg, Monaco, Norvège, Portugal, Suède, Suisse.
Petit Parisien, 30 septembre 1907.
Ibid., 1er octobre 1907.
Ibid., 30 septembre 1907.
En gras et en capitales d’imprimerie dans le texte.
Petit Parisien, 1er octobre 1907.
En italiques dans le texte.
Idem.
Petit Parisien, 1er octobre 1907.
En italiques dans le texte, ibid., 2 octobre 1907.
Perrot (1980).
Lacassagne (1908a); Joly (1909).
Schnapper (1983).
Blanckært (1994); Kaluszynski (1988); Mucchielli (1994a et b).
Dubuisson (1891); Lacassagne (1877).
Kaluszynski (1993a, 1994b, 1996); Perrot (1982).
Darmon (1989).
Kaluszynski (1993a).
Ne perdons pas de vue que le corps médical considère les hommes de loi comme un groupe social à la fois rival et voisin : si les liens de famille sont fréquents, les jalousies aussi. Il arrive que les deux milieux se comparent et se confrontent, Léonard (1976).
Bert, Cornil, Bertillon, Clemenceau, Combes, entre autres.
Les loges maçonniques, par exemple. De sorte que certains médecins furent introduits en politique, moins en tant que spécialistes que comme membres dirigeants de l’un des soutiens du parti radical : le Grand Orient de France, Léonard (1981), sur la franc-maçonnerie, Ligou (1966).
Le médecin anthropologue Lacassagne approuvait la loi de relégation, s’il y avait preuve d’une perversité irréductible chez ceux qu’il considérait comme des professionnels du crime, car « les récidivistes, les endurcis sont des antisociaux dont les instincts et les actes répétés peuvent être un danger pour la société. Avons-nous le droit de les reléguer ? Nous avons tout au moins le droit de nous défendre contre leurs actions nuisibles », Lacassagne, Martin (1901), p. 540.
Lacassagne se félicita de la loi de 1891 en ces termes : « Ceux qui ont enfreint accidentellement les lois sociales peuvent racheter leur faute. La loi sur le sursis est l’application d’une de ces idées humanitaires que les anthropologistes ont su faire valoir dans leurs études », ibid.
Kaluszynski (1988, 1994a); Proal (1890).
La rivalité latente entre la frange supérieure des médecins et celle des hommes de loi transparaît à travers l’opposition artificielle anthropologie criminelle / sociologie criminelle et la recherche de légitimation scientifique du pénal qui lui est liée. Ancien magistrat et partisan des thèses de Lacassagne, Tarde avouait sa préférence pour l’anthropologie criminelle, jugée plus empirique, plus expérimentale, plus en prise avec la réalité. Car, « si légitime que soit l’aspiration de la science sociale à se faire sonroyaume à elle, il ne faut pas qu’elle songe, sous peine de suicide, à se retrancher des sciences vivantes, où elle plonge ses racines et puise toute sa force, même celle qu’elle emploie à les repousser parfois. La sociologie, détachée de la biologie, dont elle est la fleur terminale, n’est qu’une fleur coupée, un cadavre décoratif, qui va se desséchant dans les abstractions froides. Cela est surtout vrai de la sociologie criminelle », Tarde (1893).
Charle (1987, 1989); Le Béguec (1984, 1991).
Ainsi par exemple en politique, mais aussi dans le secteur de la presse, où ils étaient à la croisée des chemins. Alors que les avocats étaient déjà organisés en ordre et avaient accès aux plus hautes fonctions, les médecins avaient du mal à s’unir, et si l’État les intégrait à ses projets, il ne leur était attribué aucun ministère, Kaluszynski, 1994b.
Formé en médecine à Strasbourg et à Paris au cours des années 1860-1870, Lacassagne était médecin militaire, professeur de médecine légale à la Faculté de médecine de Lyon en 1880 et promoteur de l’école d’anthropologie criminelle de Lyon.
Lacassagne (1908b), p. 57, (1908a), p. 1.
Debierre (1908); Lacassagne (1908a); Legrand (1908).
LePetit Parisien, 20 février 1907, p. 4; 5 avril 1907, pp. 1 et 2; 19 juillet 1907, p. 1; 5 septembre 1907, p. 2; 9 septembre 1907, p. 1.
Kaluszynski (1993b).
Lacassagne, par exemple, pour lequel il n’était pas étonnant « qu’actuellement, beaucoup de citoyens se transforment en justiciers parce qu’on n’a plus confiance dans la justice criminelle ». Et ce dernier de dénoncer l’impéritie des hommes politiques et des juges, le laxisme des jurys et le délitement social que de tels dysfonctionnements révélaient, Lacassagne (1908b), p. 75.
Badinter, Rebérioux, Candar (1992); Frajberg (1982); Normand (1995); Nye (1984); Prud’homme (1908, 1909).
J. O., 18 novembre 1908, 2e séance, p. 2394.
Intervention de Willm (socialiste), J. O., 4 novembre 1908, 1e séance, p. 2023.
J. O., 3 juillet 1908.
J. O., 4 novembre 1908, 2e séance, p. 2042.
J. O., 11 novembre 1908, 2e séance, pp. 2206-2207.
J. O., 7 décembre 1908, p. 2781.
J. O., 11 novembre 1908, 2e séance, p. 2217.
Ibid.
J. O., 3 juillet 1908, p. 1535.
La peine de mort ne s’appliquait qu’aux assassinats et aux meurtres spéciaux : les premiers étaient définis comme homicides avec préméditation ou guet-apens (art. 296, CP); les seconds étaient les meurtres avec circonstances aggravantes, donc précédés, accompagnés ou suivis d’un autre crime (art. 301, CP). Le meurtre simple n’était, en revanche, pas passible de la peine capitale, mais des travaux forcés à perpétuité.
J. O., 11 novembre 1908, 2e séance, p. 2214.
Ibid., 3 juillet 1908.
Ibid., 4 novembre 1908, 1e séance.
Ibid., 4 novembre 1908, 2e séance.
J. O., 3 juillet 1908, p. 1539; J. O., 11 novembre 1908, 2e séance, p. 2211.
J. O., 11 novembre 1908, 2e séance, p. 2206.
Pour les criminologues, les origines du crime étaient à rechercher dans les pathologies caractéristiques des criminels. La nature de la société ne faisait que révéler la nature de ceux-ci.
J. O., 11 novembre 1908, 2e séance, p. 2217; J. O., 7 décembre 1908, p. 2777.
J. O., 18 novembre 1908, 2e séance, p. 2396.
Il faisait coexister la peine de mort avec l’internement perpétuel.
Selon la décision du jury, la peine nouvelle visait, en fait, à se substituer aux travaux forcés à perpétuité.
Avocat général à la Cour de cassation, député (1898-1919), sénateur radical de Haute-Garonne (1920-1924), vice-président de la Chambre en 1906-1907, J. Cruppi (1855-1933) fut appelé à la tête du ministère du Commerce et de l’Industrie le 4 janvier 1908.
En juin 1906, elle était composée d’une majorité d’abolitionnistes (Chastenet, Chautemps, Cruppi, Magnaud, Péret, Sembat, Tenting, Viollette). Après 1907, elle changea de président et de rapporteur, Magnaud et Cruppi faisant place aux rétentionnistes Puech (pourtant abolitionniste en 1902) et Castillard. D’où le rejet des propositions Reinach et Meunier par les divers rapports Castillard (12, 25 juin, 2 juillet 1908).
Berry (droite nationaliste), par exemple, ibid., p. 2046.
Rapport Cruppi, Annales de la Chambre des députés, doc. parl., 9ème législature, session extraordinaire de 1907, 22 octobre-31 décembre 1907, p. 20.
J. O., 4 novembre 1908, 2e séance, p. 2034.
Ibid., p. 2046.
J. O., 7 décembre 1908, p. 2777.
Ibid., p. 2776.
Carnot, Garnier-Pagès, Hugo, Lamartine, Ledru-Rollin...
Reinach et Deschanel, par exemple, J. O., 3 juillet 1908, p. 1534, J. O., 4 novembre 1908, 2e séance, p. 2043.
Ibid., 11 novembre 1908, 2e séance, p. 2215.
Machelon (1976).
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 1907, pp. 1104-1105.
Sur l’abolition, voir Badinter (2000) et Le Quang Sang (2000, 2001).
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