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Historiographie du crime et de la justice criminelle dans l’espace français (1990-2005)

Partie I : du Moyen-Âge à la fin de l’Ancien Régime
Xavier Rousseaux
p. 123-158

Dédicace

À Mario, qui suscita cette contribution, en donna l’exemple, l’accueillit sur ses terres et en permit la publication.

Notes de la rédaction

Initialement, cette contribution à la journée organisée par Mario Sbriccoli à Ferrare couvrait la période 1990-2003. La version publiée a été mise à jour par des publications parues jusqu’en 2005.

Texte intégral

  • 1 Nous avons provisoirement exclu les colonies, comme les travaux développés dans les sociétés franco (...)

1On assiste à un tel foisonnement de publications sur l’histoire du crime et de la justice dans l’espace français depuis une quinzaine d’années qu’un ouvrage ne suffirait pas à en rendre compte. Dans cette contribution, nous sommes partis du colloque d’hommage à Yves Castan publié en octobre 1991 sur « Douze ans de recherche sur l’histoire du crime et de la justice criminelle (1978/1990) », pour une revue de littérature durant la dernière décennie du XXe siècle et le début du XXIe siècle. Dans l’optique de couvrir une vaste période du XIIIe au XXe siècle, nous nous sommes limité en règle générale à l’espace constituant la métropole française actuelle1. Mis à part quelques exceptions, la plupart des travaux commentés sont en langue française. La notion de champ historiographique nous autorise quelques excursions au delà de ces frontières géographiques et linguistiques, notamment vers les régions limitrophes.

  • 2 Lévy (1996, p. 100).
  • 3 Notons la mise en ligne d’une bibliographie monumentale pour la période contemporaine, celle de Jea (...)
  • 4 Une catégorie spécifique d’ouvrages échappe à ce bilan : les études de cas fondées sur des dossiers (...)

2Un problème récurrent et déjà relevé par René Lévy est l’éclatement de la production bibliographique2. En l’absence de bibliographie spécialisée pour toute la période, impossible d’énumérer les centaines de maîtrises, les dizaines de thèses, les milliers d’articles et une bonne centaine de livres couvrant une période d’une bonne dizaine de siècles3. On a donc privilégié les ouvrages, actes de colloques, thèses ou monographies régionales ainsi qu’un choix d’articles4. Dernière précision, le découpage chronologique classique pour les historiens français structure largement la production historiographique. Si l’histoire moderne reste un fer de lance de l’histoire du crime et la justice criminelle, les autres périodes ont « rattrapé » leur retard. Ce phénomène est particulièrement sensible pour l’histoire médiévale qui a repris les problématiques des historiens modernistes et les a transposées au long Moyen-Âge.

  • 5 Farcy (2001).

3En histoire contemporaine, la production sur le XIXe siècle est devenue comparable à celle de l’histoire moderne. L’irruption massive des travaux sur le premier vingtième siècle (y compris les guerres) et même les périodes plus récentes comme la guerre d’Algérie) modifie profondément la chronologie classique de l’histoire « contemporaine »5. Pour l’équilibre de cet exposé, nous avons découpé cette contribution en trois périodes : le Moyen-Âge (500-1500), l’époque moderne (1500-1789), la Révolution et les temps contemporains (1789-)

I – Criminalité et justice au Moyen-Âge

  • 6 Gonthier (1992b, p. 21).

4En 1991, Nicole Gonthier soulignait que l’intérêt pour l’étude de la criminalité et des criminels médiévaux est relativement récent6. Elle rappelait que les premiers à s’y intéresser furent les historiens du droit et des institutions, soucieux d’étudier la procédure pénale puis ceux de l’État attentifs au rôle des juridictions royales et de leur personnel dans le développement précoce et spécifique de l’État français. Les criminels entrèrent dans l’histoire par la voie des pauvres, objet de prédilection d’une histoire sociale et des mentalités, portée par l’École des Annales dans les années 1960. Postulant le lien entre marginalité et délinquance, les chercheurs ont tenté de trouver des sources suffisamment sérielles pour une étude du profil socio-économique et des comportements des délinquants. Les comptes d’Avignon, les registres lyonnais ou les lettres de rémission du roi de France ont permis de dresser un portrait-type du criminel médiéval… Comme pour les modernistes, l’évaluation quantitative était au cœur des préoccupations, même si la démographie médiévale ne disposait que rarement des ressources documentaires de la démographie d’Ancien Régime (registres paroissiaux et actes notariés).

  • 7 Hobsbawn, E., Primitive Rebels, Manchester (1959); et Bandits, New York, éd.rev. (1981); Becker H., (...)

5Rapidement, il apparut aux yeux des chercheurs, qu’au delà de la justice criminelle, de criminels et du crime, les archives révélaient de multiples aspects de la société médiévale. Le criminel paraissait bien proche de ses semblables. En outre, rituels, discours des procès et pratiques pénales le mettaient en scène comme cible d’une politique pénale des autorités urbaines, des princes ou des seigneurs locaux. Enfin, sous l’influence d’une historiographie anglo-saxonne à la fois inspirée par les conceptions marxistes de Hobsbawn et les travaux des interactionnistes américains7, dans les commotions violentes urbaines ou rurales des XIIIe et XIVe siècles dans les villes de Flandre et d’Italie, les opposants politiques apparaissent souvent comme objets d’une stigmatisation. Cette confusion entre criminels et « primitifs de la révolte » introduisit un problème spécifique de l’historiographie médiévale : comment définir le crime en l’absence de pouvoir hiérarchique et de code pénal ?

  • 8 Dans sa bibliographie, on relève 19 références sur 90. 14 d’entre elles concernent la France dont s (...)

6Par rapport à ce bilan, quel visage présente l’historiographie en 2005 ? En 1998, dans son étude synthétique sur la répression du crime au Moyen-Âge, Nicole Gonthier n’évoque que peu d’études spécifiques parues depuis le début des années 19908. Outre les thèses de Claude Gauvard et de Nicole Gonthier, on trouve l’ouvrage de Robert Muchembled, sur l’Artois, alors partie intégrante des Pays-Bas « Bourguignons », ainsi que le travail de Christiane Reynaud sur l’iconographie de la violence dans les histoires françaises. Quant à l’ouvrage d’Hanna Zaremska sur les bannis, son dossier documentaire est allemand et polonais, complété par une littérature consacrée pour l’essentiel aux villes flamandes et italiennes. La plupart des travaux portent sur les deux derniers siècles d’un Moyen-Âge qui en compte habituellement dix. Faut-il en conclure à la stagnation du champ ?

  • 9 La Giustizia (1995, 1997).
  • 10 Gauvard, Jacob (dir.) (2000).
  • 11 Gauvard (2001).
  • 12 Pratiques sociales et politiques judiciaires, à paraître.
  • 13 Gauvard (2005).

7Le renouveau est venu des colloques discutant des thèmes nouveaux. Ainsi la justice a concerné l’ensemble des médiévistes et non plus seulement les historiens du droit. Le modèle en fut le double colloque et le quadruple volume des Settimane de Spolète consacré à la justice du haut Moyen-Âge (IVe-VIIIe siècles et IXe-XIIe sècles) en Europe occidentale9. Depuis lors, le rythme des publications s’est accéléré. Les actes d’un séminaire sur les rites de la justice10, et deux colloques importants sur le règlement des conflits au Moyen-Âge11 et les pratiques judiciaires et politiques dans les villes médiévales12 dessinent deux perspectives importantes : l’analyse anthropologique des rituels de règlement des conflits, valable aussi bien pour le « haut » que le « bas » Moyen-Âge et l’intégration de l’historiographie du crime dans les études politiques. Quant au crime et à ses auteurs, auparavant négligé par les chercheurs, pour des considérations de sources, il semble reprendre vigueur à travers quelques dossiers bien fournis grâce au progrès des interprétations. Un bel exemple de parcours à travers ces divers thèmes, est celui de Claude Gauvard, dont plusieurs publications sur la violence, les juges et le jugement et le contrôle social ont récemment été réunies dans son ouvrage sur Violence et ordre public au Moyen-Âge13.

1. Crimes et criminels

  • 14 Leguai (1992, pp. 269-270).
  • 15 Gonthier (1992a); Gauvard (1993a).

8En ce qui concerne les crimes, la violence reste le comportement le plus décliné. Elle est présente à travers les sources centrales ou locales. Le monde urbain émerge depuis peu. Néanmoins, dans un colloque récent en Avignon, la place des villes françaises paraît effacée – faute de sources ? – face à l’historiographie des villes italiennes, flamandes ou allemandes. La violence dans les villes du Nord avait été mise en lien avec une crise de croissance trop rapide des villes au XIIe siècle. Plus tard les révoltes urbaines du règne de Charles VI, en 1380, 1382 ou 1418 manifestent les peurs bourgeoise et noble dans le contexte d’une lutte pour le pouvoir royal qui dirige sa haine sur les Juifs puis les « étrangers »14. Faute de monographies régionales, la manière dont les communautés urbaines mirent en place, entre le XIIe et le XVIe siècle, un contrôle progressif de la violence entre bourgeois reposant sur les solidarités urbaines a été esquissée plus que réellement expliquée15.

  • 16 Leguai (1992, pp. 265-269); Challet (1998, 2003).
  • 17 Raynaud (1990, 1992).
  • 18 Collard (1992, 1998, 2003).
  • 19 Saint-Denis (1998); Loetz (1998).
  • 20 Gonthier (1997); Tabbagh (1995); Saint-Denis (1995).

9Quant aux révoltes rurales, dont la célèbre « Jacquerie » ou les Tuchins, dépassant une interprétation extrêmement viciée par deux considérations – le peu de témoignages directs et la surinterprétation historiographique, notamment marxiste qui en fit des précurseurs du prolétariat – elles sont désormais replacées au contexte des relations sociales dans le monde médiéval16. Les éclairages d’autres formes de violence : la représentation des meurtres royaux dans la littérature de chevalerie17, les figures du crime d’empoisonnement18, la violence verbale – mauvaises paroles, jurons et blasphèmes –19, la violence des classes dirigeantes : juges, clercs ou moines20 s’en tiennent à décrire une violence omniprésente sans pouvoir trouver un sens au tableau.

  • 21 Nirenberg (2001, p. 307).

10Il fallut attendre la traduction de l’ouvrage de David Nirenberg pour que les médiévistes s’intéressent davantage aux lectures anthropologiques et politiques sur les fonctions de la violence dans la société médiévale. À partir de l’exemple du midi de la France et de l’Espagne d’avant la Peste Noire, son analyse évoque le rôle systémique des éruptions de violence récurrentes à la Semaine Sainte entre communautés majoritaires (Chrétiens) et minoritaires (Musulmans, et surtout Juifs). S’interrogeant sur le caractère sacré de cette violence à double face, il essaie d’en démêler les séquences et de les historiciser. Certes, certains massacres sont liés à une peur précise de la peste (1348) ou des Juifs (1391). Mais « de tels moments sont eux-mêmes étroitement limités dans le temps et l’espace. Ils sont précédés, suivis, entourés et structurés par les styles de violence sur lesquels est centré ce livre : quotidienne, stratégique, contrôlée et stabilisatrice21 ». Cette phrase indique l’importance d’une réflexion à la fois anthropologique et historique sur la violence au Moyen-Âge. La vision anthropologique s’attache à l’outillage rituel et social d’une société, la vision historique rappelle que les manifestations sur la violence évoluent en symbiose avec les soubresauts d’une société en rééquilibrage permanent.

  • 22 Collard (2003, p. 452).
  • 23 Toureille (1998, p. 267).

11D’autres comportements déviants connaissent les mêmes limites interprétatives. Ainsi, au terme de recherches approfondies sur l’empoisonnement, Frank Collard conclut : « L’examen sérieux du profil des victimes du poison au Moyen-Âge exclut une statistique sociologique des empoisonnés, étant donné que des sources privilégient les élites, alors que d’autres font affleurer des affaires concernant des victimes très ordinaires »22. S’attachant au vol, Valérie Toureille constate « l’impossible définition du petit larcin. Seuls demeurent tout au plus les destins croisés de quelques petits larrons. En effet, cette petite délinquance semble se définir avant tout, à partir du profil du délinquant23.

  • 24 Gauvard (1992, p. 368).
  • 25 Gauvard (1992, p. 364).

12Pas de définition du vol, mais les destins croisés de quelques empoisonneurs ou larrons : les protagonistes du conflit criminel reviennent au centre de l’analyse. Rappelons ici que l’historiographie médiévale française a longtemps reposé sur le couple pauvreté-marginalité. Or « le concept de marginalité se révèle peu pertinent pour cerner la criminalité médiévale »24. Reprenant les travaux de Bronislaw Geremek sur les marginaux parisiens, Claude Gauvard fait remarquer que la focalisation sur la marginalité révèle davantage un raidissement politique qu’une réalité sociale dans la France d’après la Grande Peste (1350-1450)25. Avant de rappeler dans sa thèse magistrale que la criminalité pardonnée par le Roi est essentiellement celle de gens ordinaires. Ni l’homicide, ni le vol pourtant fustigé de peine de mort dans les ordonnances ne sont aussi sévèrement réprimés dans la pratique. Et même s’il existe des « professionnels du vol » ou de la fausse monnaie, il s’agit souvent de gens mariés et enracinés comme en témoignent les procès du Parlement de Paris où l’on voit les familles réclamant les corps des larrons pendus.

  • 26 Gauvard (1991a, t.1, ch. 6 à 10).

13À partir du solide dossier des rémissions royales, l’étude du profil des criminels suit alors le schéma sociologique proposé par Claude Gauvard : urbain ou rural, homme ou femme, jeune et vieux, nanti et marginal, normal et pathologique sans que ces caractéristiques puissent être réellement insérées dans un terreau social plus précis26.

  • 27 Gauvard (1990).
  • 28 Prevenier (1990; id., 1990).
  • 29 Gonthier (1994).
  • 30 Otis-Cour (1995, 1996). Sur la prostitution, depuis les travaux de Jacques Rossiaud et Leah Otis-Co (...)
  • 31 Offenstadt (2001).
  • 32 Greilshammer (1990); Lavoie (1996).

14Parmi les catégories sociales les mieux étudiées, les femmes ont à leur tour envahi le champ du crime médiéval. Dans une perspective de genre, leur position ou leur « discours » par rapport aux voix de « l’homme médiéval » ont été mis en exergue27, qu’elles soient victimes de violences, rapt, enlèvement28, ou viol29, figures de la moralité dans la prostitution30, actrices de la pacification31 ou agentes de la reproduction générationnelle32.

  • 33 Prevenier (1999).

15Il y a dix ans, tout semblait avoir été dit. Peu de femmes dans les archives judiciaires, peu de présence comme criminelles, sinon dans les « délits typiquement féminins » : prostitution (si tant est qu’il s’agisse d’un délit), infanticide, injures verbales. Une présence plus importante comme victime (rapt de violence, viols et agressions sexuelles). Les travaux récents ont affiné cette typologie. Dans les villes, les femmes peuvent constituer jusqu’à un bon quart des criminels répertoriés. Le caractère sexué du conflit – évident dans le cas du viol – s’applique à d’autres contentieux. Et l’on rappelle que la sous-représentation des femmes dans les archives de la répression des violences physiques tient peut-être à un biais d’enregistrement : ­l’attribution de la sanction pécuniaire au mari ou au père... Là où des sources plus consistantes offrent des informations sur les protagonistes du conflit, on remarque que les rixes entre femmes sont fréquentes dans les villes, tandis que les femmes tenant métier rivalisent avec les hommes en matière d’amendes de bans commerciaux. Ressort enfin, une sensibilité plus grande des femmes à la conjoncture alimentaire, qui les rend plus visibles dans les émeutes ou les vols de victuailles… Toutes conclusions largement évoquées dans les travaux portant sur la période préindustrielle. Dans certains cas, la documentation permet même d’aller plus loin. Bien qu’elle ne porte pas exactement sur la France, l’analyse de Walter Prevenier sur les violences faites aux femmes dans la société des Pays-Bas bourguignons nous servira d’exemple de ce que peuvent apporter des dossiers documentaires riches et bien interprétés. Passant en revue le traitement juridique réservé aux différents « crimes » spécifiquement liés aux femmes : adultère, prostitution, rapts de séduction et rapt de violence, il note l’ambiguïté des solutions juridiques, en particulier sur le rapt. L’intérêt de son étude est de centrer l’analyse sur la valeur sociale privilégiée par les femmes à travers le mariage : la transmission du patrimoine familial. Loin de se laisser désarçonner par l’apparente anarchie des solutions au rapt, il tente d’expliquer les contradictions par deux facteurs. Le premier est la dynamique sociale qui explique le changement de regard sur le phénomène des mariages clandestins entre le milieu du XIVe siècle et le milieu du XVe siècle. Protéger le mariage dans le premier cas implique une tolérance sympathique pour les mariages clandestins. Un siècle plus tard, mettre fin aux violences suscitées par la « plaie des mariages clandestins » oriente un comportement plus répressif. Le second facteur est la prise en compte des différents niveaux d’intervention des autorités : le bailli local, la cour de justice, l’entourage princier. La même affaire peut faire l’objet d’une composition, d’une peine sévère et d’un pardon… Sur base de plusieurs cas particulièrement bien documentés, il montre en outre que les variations d’interprétation à l’acte de rapt données par les acteurs eux-mêmes s’inscrivent dans un contexte social précis : les relations et les politiques de clientélisme des autorités ducales bourguignonnes s’inspirant des relations entre réseaux familiaux et clans dans les villes flamandes. Cette mise au contexte des liens entre auteur et victime de rapt et autorités supérieures explique en dernière analyse l’apparente anarchie des rémissions ducales, point d’orgue d’un processus d’affiliation des femmes au puissant clan bourguignon33. Une telle profondeur d’étude est possible pour une raison : la richesse des sources de la Flandre du XVe siècle, qui permet de croiser les discours sur la même affaire (comme cette affaire de rapt dont l’explication finale se trouve dans un tableau de Memling) et de suivre au cours du temps les interprétations successives d’une « fugue amoureuse » par les acteurs eux-mêmes. Une fois de plus, la mise au contexte social, est une piste prometteuse. Ici les pratiques sociales clientélistes du Prince ne s’expliquent que par une bonne documentation donc une bonne connaissance des rapports sociaux « claniques » caractéristiques de l’urbanité médiévale.

  • 34 Vleeschouwers-Van Melkebeek (2000).

16Dans une moindre mesure peut-on appliquer le raisonnement à d’autres catégories sociales. Les archives des justices ecclésiastiques révèlent un clergé prétridentin enraciné dans la société médiévale. Mais l’intérêt des registres de sanctions des officialités, conservés pour quelques juridictions de l’Ouest ou du Nord, repose sur l’amplitude du regard ecclésiastique qui ne se borne pas à la déviance des clercs, mais s’attache aux rapports entre clercs et laïcs et au contrôle social du mariage, ce qui permet de dresser un tableau social plus large que celui d’un délinquant et de son acte34.

17De même « la criminalité des juges » nous apprend infiniment plus sur les usages et les manipulations de la justice, aux pratiques souvent orales masquées par les registres les mieux conservés, que sur le taux de corruption ou de délinquance professionnelle supposées d’une élite.

  • 35 Lavoie (1996).
  • 36 Gasparri (1992, p. 173).

18Face aux insatisfactions de leurs sources, les médiévistes sont parfois tentés d’exploiter une trouvaille exceptionnelle : le dossier judiciaire intégralement retranscrit. Mais faute de connaissance précise du contexte de production de l’archive, cette difficulté d’interprétation se retrouve comme dans le procès d’un Pierre Archilon, chef de bande présumé dans la Provence du Roi René ou les tribulations de Mathilde Payen devant la justice aixoise35. L’exceptionnalité du dossier garantit-elle « la densité de la description » ou renvoie-t-elle à un acte de propagande à la gloire de la justice souveraine36 ?

19Sans doute, ces conclusions pessimistes et désabusées proviennent-elles des limites d’une approche du crime par la voie « criminologique » ou juridique classique. Transposant des réalités contemporaines à travers les concepts de sens commun : violence, vol, agression sexuelle, prostitution, le chercheur bute sur des sources éparses qu’il classe dans son tamis conceptuel anachronique. Les plus subtils découvrent puis acceptent, sans toujours pouvoir en tirer toutes les conclusions, que la recherche du crime bute sur une réalité complexe, faite de définitions, de comportements, de régulations, de peurs et de rigidités qui renvoient toujours l’acte à son auteur et à la société dans laquelle il se meut. Or trop souvent le médiéviste est obligé de pister des réalités criminelles sur base de textes détachés de tout enracinement social.

  • 37 Gasparri (1992, p. 167).

20Obnubilés par une explication située à un niveau national, les chercheurs éprouvent la difficulté de disposer d’un corpus cohérent de données. Le croisement de données locales avec les archives des juridictions supérieures comme le Parlement de Paris, ainsi que la difficulté de croiser le discours de l’archive criminelle avec le récit du chroniqueur justifient souvent des conclusions prudentes voire pessimistes : « L’étude d’une typologie de la criminalité dans une région donnée à une époque particulière de l’histoire, exigerait l’examen de l’ensemble des procédures de juridictions criminelles aujourd’hui conservées… Une telle étude (…) est illusoire dans la mesure où il est très douteux que l’on puisse dégager d’un ensemble de procès une typologie particulière de la délinquance en un temps et un lieu définis »37. À condition de ne pas s’obnubiler sur la délinquance, là où subsiste une documentation dense et cohérente, cette méthode semble pourtant la seule susceptible d’apporter des briques solides à la construction de la connaissance des sociétés médiévales dans leur rapport au crime. Crimes et criminels sont indissolublement liés par la trace que l’histoire en a gardé à travers l’intervention des autorités.

  • 38 Gonthier (1998).

21Ces impasses expliquent le glissement de l’étude classique pour le criminel, marginal et humble, vers une relecture du crime en terme de menace pour l’ordre social. Dans son ouvrage de synthèse, Nicole Gonthier évoque ce déplacement en suggérant l’idée d’une politique de répression traversant le Moyen-Âge « français », rendue visible par le passage de la pénalité au châtiment, qui permet de revisiter le crime médiéval sous l’angle de sa prise en charge par les autorités38.

2. Anthropologie des conflits et politiques pénales

  • 39 Gauvard (1991a, 1995b); Gonthier (1990a); Prevenier (1990, 1999); Gyger (1998).
  • 40 Gauvard, inLe règlement des conflits (2001, p. 372).

22C’est en particulier sous l’influence des travaux d’anthropologie historique anglo-saxonne et dans la longue durée des fonctions de la régulation sociale qu’est venue la réorientation de l’historiographie. Celle-ci concerne trois domaines principaux : les procédures rapportées par les actes médiévaux : de la vengeance au procès pénal, le rôle de la torture, en passant par les formes de médiation et d’arbitrage; les institutions qui les mettent en œuvre : depuis le ministère public à l’échelon supérieur jusqu’aux justices villageoises au niveau local; et les peines, pénitence publique, bannissement, peine de mort et amende, repensées dans le cadre des « rituels sociaux ». La rémission et le pardon s’inscrivent également dans ce cadre où punir et pardonner sont constamment en dialectique39. Dans cette perspective, la lecture classique des sources comme information sur des réalités sociales cède le pas à une interprétation en terme de discours politique sur le crime40.

A. Vengeance, composition et règlement juridique

  • 41 Gauvard, inLe règlement des conflits (2001, p. 370).

23Envisager la « résolution des conflits » implique une histoire totale qui a la particularité et l’avantage de s’inscrire dans la longue durée. Pour le Moyen-Âge, Claude Gauvard rappelle qu’un tel concept permet de briser l’opposition entre un haut Moyen-Âge d’avant le XIIe siècle et un bas Moyen-Âge scellé par la « redécouverte » du droit romain. Le temps long permet d’insister sur la force des rituels, la permanence des valeurs et la performance des croyances. Elle force « l’historien à s’interroger sur la façon dont la société a constitué et géré son stock de résolutions possibles, comment elle a créé des moyens nouveaux tout en jouant sur ceux du passé…. »41.

  • 42 Barthélemy, inLe règlement des conflits (2001, p. 23).
  • 43 Barthélemy, inLe règlement des conflits (2001, pp. 14-15).
  • 44 Barthélemy, inLe règlement des conflits (2001, p. 19).

24L’anthropologie amène à réinterpréter la « faide » – vivace dans les sociétés médiévales – en terme de mécanisme social (feuding societies) et même de « culture faideuse » (feuding cultures)42. La faide « ne consiste pas en une violence pure, mais canalisée et réglementée. » Elle « consiste… en une alternance, et presque en une complémentarité d’actes hostiles et de pactes de paix ». Dans le monde mérovingien, pour Dominique Barthélemy : « le système social lui-même tendrait à se reproduire à travers la faide, plutôt qu’à changer, puisqu’il y a là une norme d’équilibre et une violence mesurée que prolongent des réajustements à travers les pactes »43. Mais la faide n’est qu’un élément du règlement des conflits qui s’interpénètre avec les rituels judiciaires; comme on le voit au temps des châteaux – Xe-XIIe siècles -, dans les jugements destinés à mettre fin aux guerres privées. « L’alternative serait donc, d’une part entre vengeance de fait et vengeance judiciaire, et d’autre part un règlement pacifique, fait pour les éviter l’une et l’autre ». Si la composition amiable remplace la condamnation péremptoire, D. Barthélémy rappelle qu’avant le XIIIe siècle, le compromis, la composition amiable vise à « consacrer des rapports de force, à les euphémiser »44. En réalité le profil social des protagonistes de ces accords n’explique-t-il pas cette culture de la guerre et de la paix propres aux élites : nobles et châtelains, contre abbayes et monastères… ? Honneur des guerriers contre paix des clercs…

B. Rituels de peine et de pardon

25La permanence de la vengeance n’est pas sans rapport avec le problème de la sentence. Les peines doivent être replacées sur l’horizon du système vindicatoire. Derrière la sentence couperet et parole du Sacré, il y a l’oralité des négociations jamais irréversibles.

  • 45 Gauvard, inLe règlement des conflits (2001, p. 375).
  • 46 Ibidem.

26Pour Claude Gauvard, la réflexion sur la résolution des conflits met à mal deux idées. La première est la prétendue « brutalité de l’homme médiéval » vulgarisée par une lecture rapide d’un Norbert Elias bien peu au fait de l’histoire du Moyen-Âge. La référence aux sources judiciaires permet donc bien de suivre l’évolution des comportements, à condition de lui donner un sens par rapport à l’histoire de la justice »45. Autre idée contestée, la succession des modes de résolution : comme si la société médiévale était passée en mille ans de la vengeance à la peine et de la procédure accusatoire ritualisée à la procédure inquisitoire. Si tournant il y eut au XIIe siècle, il ne s’agit pas d’une rupture totale avec le passé. Le rituel judiciaire, à cause de son extraordinaire longévité et de sa parfaite plasticité, fait ici taire la vengeance et permet au juge d’imposer sa décision46. S’il existe une évolution, c’est dans l’élargissement de la palette des modes de résolutions des conflits dont peuvent jouer les acteurs.

  • 47 Théry (2003, p. 146).

27Dans ce contexte, une lecture en même temps anthropologique et juridique des procédures s’applique à l’histoire de la preuve. Les techniques d’enquête qui se surimposent aux ordalies ou l’allégation de la réputation (fama) dans le règlement du conflit. Si l’on accepte que « cette dernière n’existait qu’en relations avec les institutions habilitées à la reconnaître », la fama implique un certain développement de pouvoirs publics fondés sur le contrôle de la vérédiction47. Comme l’enquête, cette technique valorisant le témoignage s’inscrit dans le passage progressif d’une société d’honneur à une société à État.

C. « Politiques » médiévales face au crime

  • 48 Jacob (2000).
  • 49 Padoa-Schioppa (2000).
  • 50 Voir l’exemple des villes du nord, Clauzel et al. (2001).

28Dans cet élargissement le rôle des grandes institutions médiévales est plus complexe qu’il n’y paraît. L’Église certes joue un rôle pacificateur, notamment par l’interdiction des ordalies en 1215 après avoir tenté de christianiser la vengeance comme dans l’éphémère ordalie de la croix48. Quant au droit savant, il ne s’oppose pas de front à la vengeance mais tente de l’enserrer dans des procédures. Enfin, ­l’État, pour Gauvard, ne prétend pas au monopole de la violence, mais à celui de la guerre. Il consacre même une bonne violence, celle faite pour défendre son honneur ou sa réputation salie (beau fait). Néanmoins, le roi prétend au monopole des fondements de la justice notamment à travers le primat de sa production normative : la législation49. Mais cette volonté ne s’applique pas sur un vide réglementaire. Les villes ont développé une tradition législative qui au long du Moyen-Âge rencontrera la volonté législative princière, dans une acculturation croisée aux normes et aux valeurs des uns et de l’autre, aboutissant à une négociation politique de l’ordre souhaité « dans une ville bien policée »50.

29Dans son investissement symbolique, la monarchie française développe une politique triplement ancrée sur l’usage de la force, le souci de justice et l’objectif de pacification.

30L’effectivité sociale de ces pratiques repose sur un certain équilibre entre justice et miséricorde, entre rituels de paix et sentence de vérité, entre transcendance symbolique et valeurs sociales. Le point de rupture semble se situer au XIIe siècle où l’équilibre bascule du côté de la responsabilité individuelle au détriment de la collectivité (parents et amis).

  • 51 Barthélemy, Ordalie, in Gauvard, de Libéra, Zink (2002, pp. 1020-1022).

31C’est dans ce cadre qu’il convient de réapprécier la place de la procédure criminelle à l’extraordinaire avec son cortège de poursuite d’office, d’instruction secrète, de mise à la question, d’aveu de l’accusé et d’éventuelle peine de mort. Dans ce processus, le recul des ordalies51, du serment purgatoire ou du duel judiciaire comme mode de preuve, de même que la chronologie de la réapparition de la torture dans les justices médiévales sont des phénomènes-clés. Dans les villes méridionales, le processus est maintenant daté : la torture réapparaît entre 1215 et 1254 et concerne l’ensemble des populations. Et ceci, alors que dans les villes du Nord, la limitation de la torture aux bourgeois est au même moment une conquête des justices urbaines médiévales face au développement de cette technique d’enquête dans le droit romano-canonique.

  • 52 Pour Marseille, Smail (1996, 2001); pour Nivelles, Rousseaux X., Pratiques… (sous presse).

32De même faut-il lier cette évolution au recul de la vengeance ? La vengeance n’est pas mécaniquement remplacée par la peine mais subit tout au long du Moyen-Âge un encadrement par des autorités en quête de contrôle des éruptions de violence, depuis les paix de Dieu jusqu’à l’interdiction du duel réservé aux classes dominantes, en passant par le développement des asseurements dans les villes et la criminalisation de l’homicide à la fin du Moyen-Âge52.

  • 53 Rousseaux (1995).
  • 54 Rousseaux (1990).

33Enfin, Claude Gauvard s’interroge sur les valeurs sous-tendant les choix de résolution et la sociologie des acteurs. Parmi les valeurs poussant à la résolution, l’argent devient primordial. Faut-il y voir une transition de la vision des contemporains entre le haut et le bas Moyen-Âge : de la protection des biens à celle des hommes ? Sans nul doute, comme le montre l’extraordinaire succès du pèlerinage judiciaire dans les villes du Nord et de l’Est, au départ peine d’exil, vite transformé en tarif d’amende, les intérêts de la bourgeoisie et de l’artisanat urbain conduisant à privilégier une résolution financière de leurs conflits quotidiens53. Or les comportements ainsi régulés relevaient essentiellement de la violence interpersonnelle. La haine, l’honneur, la dérision constituaient un puissant motif de passage à l’acte et justifiaient de la part des autorités la mise en place de procédures endiguant la violence par la finance54.

  • 55 Par référence à la théorie « de la violence au vol » élaborée par Pierre Chaunu et ses disciples da (...)
  • 56 Gonthier (1991, 1992a, 1992b); Rousseaux (1990). Dans un autre registre Rusche et Kirchheimer lient (...)

34Faut-il pour autant attribuer ce changement à une transformation de la peur du crime ? Serait-on passé d’une peur des atteintes aux biens jusqu’au XIIe siècle à une peur de la violence, à partir du XIIIe siècle, ouvrant la voie à une théorie du « Du vol à la violence »55 ? Ne faut-il pas y voir plutôt un effet de la sociologie des protagonistes de la résolution ? Aristocrates jusqu’au XIIIe siècle, les nobles continuent à prétendre à la diversité des modes de résolution, ou peut-être à leur contrôle. Mais les communautés urbaines revendiquèrent à leur tour le droit de régler les problèmes de leurs bourgeois, et n’est-ce pas l’émergence de ce nouveau groupe social qui explique l’apparition de nouveaux crimes et de nouvelles sanctions, comme les peines pécuniaires56 ?

  • 57 Voir dans la seconde partie : le thème justice, politique, mémoire et oubli.
  • 58 Gauvard, inLe règlement des conflits (2001, p. 388).

35Enfin la résolution privilégiait-elle la vérité ou la paix se demande Claude Gauvard, relayant ainsi des interrogations très contemporaines sur le devoir de mémoire et le droit à l’oubli57 ? Pour elle, pas de doute. Vu de l’observatoire royal, le pardon, lui paraît le mode de résolution le plus synthétique, privilégiant la paix à l’insaisissable vérité…58.

3. Jeux d’échelle : du Parlement au village

  • 59 Revel, J. (dir.), Jeux d’échelles. La micro-analyse à l’expérience, Paris, Hautes Études, Le Seuil (...)
  • 60 Gauvard (1991a, I, pp. 33ss).
  • 61 Detienne, M., Comparer l’incomparable, Paris, Seuil (1999).

36Cette dernière observation introduit une question méthodologique relativement peu abordée par les médiévistes français, celle des niveaux d’échelle59. Une des difficultés de l’histoire médiévale est la mise en contexte des sources. Habitué à faire son miel de toute fleur, le médiéviste tend à construire son tableau du paysage criminel à partir de sources au statut varié : texte normatif, récit hagiographique, acte judiciaire, registre du Parlement, fragment d’écrou, compte de frais de justice, registre de cour locale, procès exceptionnellement conservé. Les dangers de cette reconstruction ont bien été mis en lumière par la critique serrée que Claude Gauvard pratique d’une des sources les plus usitées par les médiévistes français, le registre du Châtelet. En s’intéressant à son auteur, Aleaume Cachemarée, Gauvard établit que loin d’être un document d’une pratique locale et quotidienne, il s’agit d’une sélection personnelle, visant à défendre une vision politique : celle d’une montée du crime appelant les autorités parisiennes à une réponse répressive60. Postulant la cohérence territoriale et la cohérence du niveau de pouvoir, la prise en charge des échelles géographiques et politiques appelle des études régionales fines et des études croisant niveau local (juridiction urbaine ou rurale, niveau région : parlement ou cour régionale, et niveau central : chancellerie royale ou princière…) au risque de « comparer l’incomparable61 ». Or la plupart des enquêtes sur la justice ont privilégié un seul niveau de pouvoir : les pouvoirs centraux, les sociétés villageoises, les mondes urbains.

A. Les pouvoirs centraux : le Royaume et l’Église

37La justice royale a été la première à faire l’objet de recherches systématiques. On pense immédiatement au Trésor des Chartes et aux milliers de rémissions royales et aux centaines de registres du Parlement de Paris et leurs centaines de milliers d’actes….

  • 62 Gauvard (1995b, p. 284).

38En les étudiant en parallèle avec les mentions de peine capitale, Claude Gauvard note que jusqu’à la fin du Moyen-Âge, la peine de mort demeure rare et exemplaire. Cependant au XIVe siècle, se fait progressivement l’idée que certains crimes sont irrémissibles et leurs auteurs incorrigibles. « Le développement de la procédure inquisitoire et le recours de plus en plus fréquent à la procédure extraordinaire accompagnent la genèse de l’État »62 et dans ce cadre la peine de mort apparaît comme un instrument exceptionnel manipulé d’en haut.

  • 63 Given (1997, p. 213).
  • 64 Given (1997, p. 215).
  • 65 Moore (1987).
  • 66 Given (1997, p. 218).

39Une autre institution supérieure ayant fait l’objet de travaux récents est l’Inquisition étudiée par James Given pour le Languedoc. Soulignant le caractère coercitif de l’exercice du pouvoir inquisitorial, il reste attentif à toute manifestation de résistance et aux limites de ce pouvoir disciplinaire63. Le premier aspect transparaît nettement dans la procédure développée par les inquisiteurs pour arracher – et sans doute fabriquer – l’aveu d’hérésie. Les limites apparaissent dans leur besoin d’un  relais du pouvoir civil pour atteindre leur but. Or face à l’Inquisition, les pouvoirs civils sont caractérisés par la « parcellisation de la souveraineté »64. De manière générale, si le pouvoir médiéval a fait au long du Moyen-Âge beaucoup de progrès dans l’organisation des gouvernants par eux-mêmes, en revanche, l’organisation des gouvernés par les gouvernants reste lacunaire avant le XIIIe et le XIVe siècles. Dans le Languedoc médiéval, les Inquisiteurs furent à la pointe du processus. Mais leur technique resta orientée négativement sur la désorganisation de l’hérésie et non la recomposition de l’orthodoxie, et de plus focalisée sur le changement de l’individu non des structures collectives, ce qui explique leurs difficultés notamment vis-à-vis des communautés urbaines. S’inscrivant dans la ligne de Moore65, avec des références explicites à Garland, Foucault, Weber et Elias, Given souligne que « l’invention et l’élaboration de la marginalité semble avoir été une des marques distinctives de l’exercice du pouvoir au Moyen-Âge »66. La montée de la discipline est le thème majeur des sociologues confrontés à l’explication de la modernité. Pour eux, discipliner l’âme aurait été un processus essentiellement négatif et coercitif au Moyen-Âge pour devenir plus positif et encadré aux temps modernes. Given relève que le Languedoc médiéval connaissait aussi les entreprises disciplinaires comme les « sermones generales », mais limitées à un petit nombre d’individus et dans une perspective d’expulsion du groupe dominant.

40Ce débat, tant pour le pouvoir royal au Nord que pour le pouvoir inquisitorial dans le Midi, se situe nettement dans une perspective macro-historique, celle du sommet du pouvoir. Les réactions des groupes intermédiaires ou des collectivités de base (la ville, le village) ne sont généralement appréhendées qu’au travers des sources du pouvoir « central » et sous l’aspect des résistances aux inflexions de ce pouvoir.

B. Le village

  • 67 Follain, A., in Brizay, Follain, Sarrazin (2002, p. 11).
  • 68 Follain, in Brizay Follain, Sarrazin (2002, p. 20).
  • 69 Reynolds (1997).
  • 70 Charbonnier (2002, pp. 93-108).
  • 71 Cornu (2002, p. 70).
  • 72 Cornu (2002, pp. 70-72).
  • 73 Carrier, inLe règlement des conflits (2001, p. 242).
  • 74 En Flandre ou en Brabant par exemple Rousseaux (à paraître).
  • 75 Mouthon, inLe règlement des conflits (2001, p. 277); Barraqué (2000).

41À un tout autre niveau se situent les études consacrées aux justices rurales. Le colloque d’Angers qui propose une réelle synthèse sur les justices de village dans la société préindustrielle… « Ces juridictions ont probablement été les conservatoires des anciennes pratiques de négociation et de conciliation que l’État à vigoureusement combattues au XVIIe et XVIIIe siècles67. Sans entrer dans les détails de la discussion sur la nature des justices de village, remarquons que globalement les justices rurales sont essentiellement des justices locales et des justices seigneuriales « … depuis le XIVe ou XVe siècle, il y a face à face une justice seigneuriale et une justice royale, chacune solidement constituée… »68. Le problème commence avec la répartition des tâches. La fameuse distinction entre basse, moyenne et haute juridiction reste floue au Moyen-Âge; elle aurait été une invention des feudistes royaux à l’époque de la rédaction des coutumes69. Dans la France centrale, les justices auvergnates ou bourbonnaises participent de la construction de la paix quotidienne au village. Elles n’apparaissent pas comme un instrument du seigneur mais bien comme un service à la communauté. Proximité des justiciables qui siègent en personne, rapidité de la décision et coût raisonnable expliquent le succès des justices seigneuriales aux XVe et XVIe siècles, tandis qu’un certain essoufflement caractérise le XVIIe siècle70. En Velay, le primat de la conciliation ressort des registres seigneuriaux. La justice est le lieu de proclamation d’ordonnances répressives, jamais appliquées, de stigmatisation publique par l’écrit mais sans conséquences corporelles, et surtout de soumission du contrevenant à l’audience, qui permet de négocier l’amende71. Loin d’être marquée par la violence physique, cette justice se trouve face à une double demande sociale : celle d’une tolérance moyennant taxation des vols et bois et divagations rurales; celle d’une impitoyable stigmatisation des violences verbales, les injures72. Ce profil semble accrédité par d’autres recherches. En Savoie, où les sources sont abondantes, châtelains et juges « mages » se partagent le règlement des causes. L’écrasante majorité des affaires sont réglées par la voie de la composition. En matière de grand criminel, les comptes des châtelains montrent que les juges sont soucieux d’infliger des peines exemplaires et proportionnées au délit73. Les compositions peuvent être négociées par le châtelain ou en présence du juge. Intérêt financier, souplesse du quadrillage judiciaire, volonté conciliatrice du seigneur envers ses sujets, le modèle ressemble à ce que l’on connaît des bailliages des Pays-Bas74. Le prince y apparaît comme un souverain en puissance, dont la force réside dans son contrôle à distance de l’activité de ses vassaux. Cependant les marges montagneuses du royaume, Pyrénées et Alpes, connaissent des profils très différents. Dans les Alpes, la gestion des conflits pastoraux s’effectue par un recours fréquent à la justice ordinaire, signe probable d’une présence du Prince plus forte qu’en Pyrénées où l’autonomie des communautés est restée vivante jusqu’au XIXe siècle75.

42Ce système semble en contradiction avec la situation des régions centrales où la justice royale comme les justices municipales du Midi développent à partir du XIIIe siècle une politique répressive vis-à-vis du crime et remplacent les amendes pécuniaires par des châtiments corporels. Mais ne s’agit-il pas là d’une double illusion des sources et des institutions qui les produisent ?

C. Les villes

  • 76 Par exemple la police de la petite voirie, Weidefeld (1996).
  • 77 Gonthier (1992a).
  • 78 Gonthier (1993).
  • 79 Cauchies, Bousmar (2001).

43Il faut reconnaître que les études sur les justices urbaines ne sont pas légion. Pour la France du Nord, faut-il y voir l’effet d’aspiration des recherches menées sur le Parlement de Paris ? Il est vrai que nombre de recherches sur Paris reposent essentiellement sur les archives du Parlement76. Déjà dans son ouvrage sur la violence dans les villes médiévales, Nicole Gonthier recourrait-elle à une documentation essentiellement non française77. Ses propres travaux sur Lyon reposaient sur des sources épiscopales assez ténues78. De même, comme pour la législation79, les études sur le contrôle de la violence ou le châtiment du crime ne peuvent rapporter des corpus significatifs que pour des villes qui se situent dans l’orbite des Pays-Bas, telles Arras, Saint-Omer ou Valenciennes…

  • 80 Chiffoleau (1984).
  • 81 Smail (1996). Pour Manosque : Mac Caughan (1998, 2005).
  • 82 Smail (2003).
  • 83 Gyger (1998).
  • 84 Par exemple Zorzi, A., Contrôle social, ordre public et répression judiciaire à Florence à l’époque (...)
  • 85 Rousseaux Pratiques (à paraître).
  • 86 Gauvard (1995b, pp. 284-285).

44Pour la France méridionale, en particulier la Provence, les travaux sont plus nombreux dans la ligne de la belle étude sur Avignon80, mais les études sur Aix, Manosque, Marseille, Montpellier81 n’ont pas réellement fait leur entrée dans l’historiographie française… Or, ces travaux reposent souvent sur une documentation sérielle infiniment plus dense que pour les villes septentrionales qui permet de dresser un portrait de la régulation sociale dans la ville médiévale sur le modèle des monographies de Daniel Smail pour le cas marseillais82 ou de Patrick Gyger sur ­Fribourg83. Ce dernier exemple nous montre cependant le retard de l’historiographie de la France médiévale face à celles des villes italiennes, allemandes, ou des Pays-Bas84 en matière de monographies consistantes sur les pratiques pénales dans une communauté datée et localisée…85. En particulier, le développement de recherches sur les villes francophones, Douai en Flandres, Nivelles en Brabant, Valenciennes et Mons en Hainaut, Genève ou Lausanne laissent deviner de véritables cultures urbaines de la régulation du crime semblables aux pratiques des villes italiennes ou flamandes. Il y a fort à parier que de telles études permettraient de compenser une faiblesse documentaire qui tend à surévaluer les progrès de la justice royale et à minimiser les espaces de résistance ou de transaction des communautés locales avec la justice souveraine86.

II – Criminalité et justice à l’époque moderne

  • 87 Garnot (1992, p. 26).

45Ouvrant le premier colloque Histoire et criminalité de 1991, Benoît Garnot constatait pour la période, l’écrasante domination des études sur le XVIIIe siècle « au détriment du XVIe siècle »87. Il pointait l’évolution des thèmes : augmentation des enquêtes générales sur la délinquance et la répression dans une circonscription judiciaire, quasi disparition des travaux sur la sorcellerie, orientation vers certaines catégories de délinquants, en particulier les femmes. Il notait également l’apparition de thèmes nouveaux comme la critique des sources et l’utilisation de la littérature. À propos des résultats, il relevait essentiellement la transformation de la criminalité au XVIIIe siècle : diminution de la criminalité contre les personnes, augmentation des crimes contre les biens, quasi-disparition des crimes de mœurs; et celle des délinquants : « le voleur d’habitude… tend à remplacer le voleur occasionnel ». Du point de vue des châtiments, les peines corporelles s’atténuent, la torture est abolie en 1788, le bagne remplace les galères, la prison se développe, les juridictions d’appel atténuent les sentences des justices subalternes.

  • 88 Garnot (1992, p. 29).

46L’explication consiste à relier cette transformation de la question criminelle aux grandes évolutions économiques, sociales et culturelles de la France de la fin du XVIIIe siècle : hausse de la population, mauvaises récoltes, rajeunissement de la population, concentration des terres, appauvrissement des plus démunis, croissance de l’urbanisation, éducation plus policée, surveillance plus stricte. Il terminait son exposé en soulignant les doutes sur la validité de ces résultats. Biais des sources d’appel, non représentativité des procédures, place de règlements informels ou « infrajuridiques », flou sur l’exécution des sentences, tout cela rend illusoire la mesure de « la criminalité réelle ». Illusoire également « de vouloir étudier l’ensemble de la société à partir des seules archives judiciaires », qui privilégient les classes sociales les plus basses88. Néanmoins, pour dépasser cette illusion, il relève deux chantiers prometteurs : « la critique en profondeur des sources » de la justice et « l’attitude des justiciables ».

  • 89 Garnot (2000b).
  • 90 Garnot (2000c).
  • 91 On regrettera l’occasion manquée de la publication d’un véritable bilan des recherches en langue fr (...)

47En 2000 paraissent deux ouvrages du même auteur consacré à trois siècles de crime, de justice et de société en France. Benoît Garnot republie d’une part une décennie de ces travaux sur diverses facettes du crime89 et propose d’autre part une première synthèse détaillée sur la place de la justice dans la société française aux temps modernes90. Il intervient également avec d’autres modernistes (Michel Porret, Jean-Marie Augustin, Michel Cassan) lors d’une table ronde « histoire et justice panorama de la recherche »91. Le fil conducteur de ses travaux est double : la montée en puissance de la justice royale qui, par ses discours régaliens, ses normes et sa procédure criminelle, le travail de ses institutions policières ou judiciaires et ses pratiques pénales « réussit à imposer à la population des villes d’abord, des campagnes ensuite, des institutions plus efficaces que pendant la période précédente ».

  • 92 Garnot (2000b, pp. 195-196). Référence à Muchembled, R., L’invention de l’homme moderne de l’homme (...)

48Déclinant ces trois siècles en trois moments, Benoît Garnot propose une interprétation de la chronologie. Il considère le XVIe siècle comme un temps de définitions et de tâtonnements. Le XVIIe siècle comme le grand moment de l’articulation entre la justice criminelle, l’absolutisme et la religion, culminant dans la grande ordonnance de 1670. Quant au XVIIIe siècle, c’est un siècle de rationalisation, d’étatisation (ministère public), de sécularisation des procédures et des peines. « Au total, les trois siècles de l’époque moderne voient s’affirmer la criminalisation de l’individu »92.

  • 93 Garnot (2000c, p. 219).

49Dans une certaine mesure, une fois dégagée la tendance lourde, l’auteur en dresse les limites. « Pour autant, la volonté des autorités est une chose, son acceptation par la population en est une autre »93. La plupart des contentieux sont traités au petit criminel et au civil, où les procédures de conciliation sont nombreuses. Les procédures parajudiciaires, et les traces de règlements infrajudiciaires évoquent à la fois le pluralisme des modalités de règlement des conflits discuté plus haut par les médiévistes et la capacité des citadins et des ruraux à jouer de la justice…

  • 94 Garnot in Chauvaud (ed.) (2001, p. 64).
  • 95 Le règlement des conflits (2001).

50Faut-il pour autant voir l’infrajudiciaire comme le leitmotiv du renouvellement de l’histoire de la criminalité ? L’auteur, enthousiaste à certains moments, met cependant en garde contre le caractère « fourre-tout » de l’infra justice94 et la tentation d’y voir une réalité plus réelle que celle du procès judiciaire. Dans le débat qui oppose partisans et adversaires de cette terminologie, il apparaît clair que la contribution de l’histoire moderne porte sur l’assujettissement des modes extrajudiciaires de règlement des conflits médiévaux au procès judiciaire95… Car ce dernier est bien le mode de régulation triomphant durant ces trois siècles…

1. 1500-1550 : le processus de criminalisation

51Considéré comme temps de définition et de tâtonnements, le premier XVIe siècle semble marqué par le processus de criminalisation des comportements. Parmi les travaux récents trois dossiers ont retenu l’attention des chercheurs : l’homicide et son pardon, la répression des « hérésies » c’est-à-dire des partisans des Réformes protestantes, et celle de la sorcellerie.

A. Criminalisation de la violence
et modernisation de la justice urbaine

  • 96 Parésys (1998, p. 133).
  • 97 Voir en ce sens : Zorzi, A., Contrôle social, ordre public et répression judiciaire à Florence à l’ (...)
  • 98 Parésys (1998, p. 270).
  • 99 Parésys (1998, p. 339).

52Consacrée aux lettres de rémissions picardes sous François Ier, la thèse d’Isabelle Parésys a trois mérites. Prolonger les analyses de Claude Gauvard pour le premier quart du XVIe siècle en matière de pardon royal. Considérer la grâce comme instrument politique de développement de l’obéissance et de la sujétion, grâce au choix de la Picardie frontalière comme région d’étude. Aborder le contrepoint utile à la politique de la grâce princière, celui des pratiques des justices locales, déjà étudié pour l’Artois par Robert Muchembled. Commençons par la partie la plus novatrice, celle sur la justice urbaine au quotidien. « Le fonctionnement des justices d’échevinages du royaume de France, leur manière de maintenir l’ordre, la sécurité et la paix, et leur répression des délits ont peu attiré l’attention des chercheurs, certainement faute de sources, contrairement aux cités des Pays-Bas »96. Le cas d’Amiens nous met en présence d’une justice fonctionnant largement sur le modèle médiéval97. Au début du XVIe siècle, « la justice échevinale amiénoise fonctionne encore de manière traditionnelle. Elle répugne à faire couler le sang ». « Le système des amendes connaît un regain de vigueur dans la première partie du siècle. Il est l’instrument essentiel des autorités urbaines pour remettre le monde « droit ». « L’équilibre urbain, le maintien de la paix sociale reposent encore largement sur la peine fiscale ». « Mais la justice échevinale amorce timidement une transition vers un nouveau système répressif », surtout orientée vers la répression du vol98. La grâce royale est ici peut être encore plus qu’ailleurs instrument de l’obéissance. « À la frontière picarde, il est capital que les habitants se sentent français », en raison de la présence des « ennemis » mais aussi des soldats du Roi. Face à une certaine résistance des justiciers locaux manifestée par un faible taux d’appel, se développe une politique de recours et d’octroi de pardon en matière de violence homicide99. Le recours à la procédure de rémission n’empêche pas pour autant le contrôle de juridictions de bailliages et de sénéchaussée grâce à la procédure d’entérinement. C’est donc la relation entre le centre et la frontière, mais aussi entre le centre et la périphérie par la construction de la frontière que décrit avec finesse l’auteur.

B. Criminalisation du politique : guerre de religions

  • 100 El Kenz (1997, p. 65).
  • 101 El Kenz (1997, p. 235).
  • 102 El Kenz (1997, p. 237).
  • 103 El Kenz (1997, p. 240).

53Cette politique de sujétion que révèle la pratique de la grâce princière se retrouve également au cœur des études sur la répression du protestantisme. L’intérêt des études sur la répression judiciaire de la crise religieuse est de jeter un pont entre la répression des hérésies et la construction du politique. Sortie de l’hagiographie confessionnelle, l’analyse de la répression menée en France jusqu’aux années 1550 par David El Kenz offre à l’historien la confrontation entre deux discours : celui d’une politique pénale traditionnellement attribuée au Souverain et à son entourage, et celui d’une représentation collective des victimes, essentiellement jeunes, bourgeoises et lettrées. Jusqu’en 1550, la répression judiciaire du protestantisme s’inscrit dans la logique médiévale de l’exemplarité de la peine. Elle est cyclique et rarement systématique tant au Parlement de Paris qu’à celui de Toulouse. Le résultat est la transformation de l’hérétique en « victime du pouvoir monarchique » et la démonstration de l’inefficacité de la politique des Valois. « Limitée à l’appareil judiciaire, la répression offre un spectacle dont la potence renforce le trouble sur la scène publique »100. Face à cette démonstration de pouvoir, « la culture du sacrifice des premiers Réformés traduit à la fois une capacité à la désobéissance et à la soumission »101. Ces victimes représentent un potentiel de contestation dangereuse, aussi des idéologues comme Calvin encadrent-ils ces pratiques contestataires dans un discours idéologique précis véhiculé par les martyrologes tels l’histoire des martyrs de Jean Crespin. « Cette société martyre dessine une histoire élitiste. Elle se concentre dans la décennie 1550. Elle meurt dans les espaces les plus « chauds » : Paris, les cités de la Loire et les marges orientales, les territoires privilégiés de la domestication étatique ». « Le miracle des bûchers accomplit un rituel de désacralisation du roi de justice »102. Mais en définitive dans les années 1560, l’institutionnalisation des Églises réformées condamne le discours martyr. La tournure du conflit des années 1570 et le danger du dérapage des massacres conditionnent une « realpolitik » de négociation entre majorité et minorité religieuse. Ce compromis mène à l’autonomisation du temporel, au prix du retrait d’un Dieu « plus rétif » à intervenir miraculeusement dans l’histoire comme garant de la paix103. En dernier recours, contestés jusqu’en 1550, en France le souverain et sa justice sortirent renforcés de la lutte contre les « hérétiques ».

54L’historiographie ouvre ici des perspectives de comparatisme cohérent. Les recherches sur la construction d’un ordre social calviniste à Genève renforcent l’ambivalence de la justice : lieu de contestation et instrument de soumission. L’extraordinaire documentation du Consistoire, pieusement publiée année par année, révèle un degré de contrôle social rarement atteint dans une société moderne. Individu, familles, quartiers, le moindre comportement, injure, rixe ou médisance fait l’objet d’un enregistrement et d’une mémoire consistoriale dans le souci de « christianiser » une population que le christianisme médiéval n’avait pas fondamentalement transformée.

  • 104 Goosens, A., Les inquisitions modernes dans les Pays-Bas méridionaux 1520-1633, T.1 La législation. (...)
  • 105 Marnef, G., Antwerp in the age of reformation, underground Protestantism in a commercial metropolis (...)

55Plus au Nord, dans les Pays-Bas soumis aux Habsbourg, la répression des « hérétiques » s’inscrit dans une lutte de pouvoir plus complexe entre un souverain velléitaire, des nobles très puissants et des communautés urbaines encore autonomes. Si l’inquisition hispano-italienne ne fut pas introduite aux Pays-Bas104, si la guerre civile entraîna en 1585 la sécession confessionnelle des Pays-Bas en provinces du Nord à dominante réformée et provinces du Sud en voie de recatholicisation, la répression judiciaire fragilisa définitivement les équilibres médiévaux entre le souverain, les « puissants locaux » et les communautés locales. Au profit des pouvoirs locaux dans les Provinces-Unies, au profit des puissants locaux dans les Pays-Bas. Les grands perdants semblent, comme en France, les villes enserrées désormais dans l’espace souverain. Point étonnant qu’un des catéchismes de la justice criminelle moderne – ou de la criminalisation – la « praxis rerum criminalium » émane d’un des proches conseillers de Charles-Quint, le brugeois Josse de Damhouder… Un Charles-Quint qui, dans son projet de modernisation étatique, utilisa la lettre de pardon autant envers les homicides ruraux qu’envers les « repentis » souvent urbains des prédications luthériennes ou anabaptistes105.

  • 106 Le thème de la confessionnalisation, très présent dans les travaux allemands n’entre que modérément (...)

56Le XVIe siècle est donc bien le siècle de la généralisation d’un « ordre public », après les illusions libertaires du premier tiers du siècle. Discours, normes et pratiques dominants furent ceux d’une souveraineté garante désormais de l’unité dans la diversité… Bien qu’au plan local, ces discours fussent récupérés par les oligarchies provinciales ou les communautés urbaines au profit d’un ordre urbain et confessionnel106.

2. 1550- 1750 L’essor de la justice souveraine

A. Sorcières et parlements

  • 107 Briggs, R., Witches and Neighbours : The Social and Cultural Context of European Witchcraft, London (...)
  • 108 Muchembled (1993, p. 6).
  • 109 Muchembled (1993, p. 10).
  • 110 Bordes (1999); Simon (2005).

57Thème à la mode dans les années 1970 et 1980, la criminalisation de la sorcellerie s’inscrit durant les dernières années dans une perspective européenne comme en témoignent des synthèses récentes parmi les plus solidement documentées107. Pour la France, le représentant le plus illustre est bien entendu Robert Muchembled. Dans Le Roi et la Sorcière, il livre une synthèse européenne reflétant à la fois le travail accompli à l’aube de cette dernière décennie et l’interprétation « royale » de l’auteur… « … Nul chercheur ne semble s’être demandé de manière systématique si la chasse aux sorcières n’avait pas tout simplement été l’une des formes parmi de nombreuses autres de la production du sujet108 ». Au cœur de son raisonnement l’idée que « le mythe de la sorcière fut l’exacte image inversée du roi des Temps modernes, dans une conception dualiste des choses tout autant politique que religieuse »109. Il est significatif que, depuis ces travaux, pratiquement aucune étude régionale d’ampleur ne soit venue confirmer ou infirmer cette lecture110.

  • 111 Muchembled (1992, pp. 225-232).

58Liant absolutisme, développement d’un discours criminel, contrôle des justices et recours des populations rurales à la chasse aux sorcières, l’auteur souligne leur faible présence dans la France d’Ancien Régime, et les foyers périphériques importants (Cambrésis, Franche-Comté…). C’est ici que l’auteur revient sur une distinction entre deux types de genèses de l’État moderne, l’une plus centralisée et fondée sur l’obéissance, dont l’archétype est la France « absolutiste » et l’autre plus souple, déconcentrée et moins brutale111.

59La différence s’explique en introduisant dans l’opposition manichéenne État-paysannerie, les rouages intermédiaires, agents du prince et notables locaux dont le rôle fut différent dans les mécanismes producteurs de l’obéissance. Dans le cas français, les élites moyennes auraient surtout contribué à servir la centralisation. Dans d’autres configurations historiques – les Pays-Bas habsbourgeois, l’Angleterre, les Provinces-Unies – elles auraient davantage récupéré le processus à leur profit. Ce processus conduisit en plusieurs siècles l’homme occidental d’une angoisse collective à une culpabilisation individuelle, productrice de la conscience maladive de l’Occident. Jusqu’au cœur du milieu rural, où les paysans furent contraints à l’autocontrôle. Cette interprétation très « eliasienne », tourne autour d’un réel complexe « français », celui du rapport à la souveraineté.

  • 112 Soman (1995, p. 294).
  • 113 Soman (1995, p. 293).
  • 114 Nolde (2003).

60L’invention de la justice pénale apparaît alors comme un des instruments majeurs de ce processus de transformation du pouvoir. La vitrine principale en est la justice criminelle. Elle est le lieu « d’une tension dynamique qui est à la base de tous les rapports entre le roi et ses justiciables ». « Les sujets du roi… réclament un processus efficace de recours au roi contre les abus du pouvoir. En revanche, ce besoin de justice ressenti par ses sujets offre au roi la possibilité de s’ingérer dans les affaires des seigneuries (….) »112. Pour Alfred Soman, le vecteur principal de ce processus typiquement français est le Parlement de Paris « la plus grande cour séculière du monde occidental »113. À partir du XVIe siècle, ses archives témoignent de son caractère centralisé. L’appel des milliers de bailliages et sénéchaussées construit un des vecteurs de cette « centrifugation » de la justice française. Accroissement durant la seconde moitié du XVIe siècle et dissémination ensuite. Cet appel fut le moyen d’intégrer certains crimes dans la justice ordinaire tels les homicides, mais aussi l’instrument de lutte contre les empiètements des juridictions ecclésiastiques dans les causes matrimoniales, les comportements du clergé, puis des matières comme l’hérésie. Cette centralisation coûtait peu à l’État et ne concernait qu’une frange très visible de crimes. « Justice et infra-justice ne visaient qu’un même but : le rétablissement de la paix ». Dans ce contexte, le nombre des exécutions capitales paraît faible (70 par an vers 1560, 35 vers 1630). Il en va de même de la torture, pratiquée sur un accusé sur cinq en 1540, un sur vingt en 1610. L’analyse des appels est aussi le sismographe des orientations données par la juridiction royale aux « passions d’en bas ». Outre la sorcellerie, décriminalisée sous l’influence du Parlement, les poussées d’incendie volontaire furent taries par la combinaison d’un appel systématique et d’un taux de condamnation très réduit. Une exception notable à ce processus de « gestion éclairée » concerne les affaires liées à la famille : près de 1 500 mères infanticides furent pendues entre 1540 et 1790, tandis que dans les conflits entre couples, l’honneur devient une valeur centrale pour la recomposition des rapports de genre dans la seconde moitié du XVIe siècle114.

61Pour Soman, la fin de cette justice est sonnée par la création de la lieutenance de police en 1667. Et de conclure « C’est le Roi-Soleil qui en bâillonnant ses parlements et en fondant l’institution de police, avait brisé l’une des plus belles vitrines de la monarchie »

62On peut réagir à cette image quasi-idyllique – s’il n’y avait l’infanticide -, de deux manières. Soit la contester, considérant que l’auteur n’examine le dossier que du point de vue de l’institution sous examen. Soit estimer au contraire, que la création de la police (essentiellement parisienne) ramenait surtout plus de légalité dans le traitement des crimes, et donner ainsi involontairement raison au Roi-Soleil contre ses magistrats.

  • 115 Poumarède, Thomas (eds) (1996).
  • 116 Wenzel (2001).

63Cette montée en puissance de l’absolutisme royal est-elle réellement un phénomène si massif, linéaire et totalisant que le décrivent Muchembled et Soman ? L’activité des Parlements de province est-elle uniquement une vitrine de la justice royale comme le suggère Alfred Soman ? Les conflits récurrents entre la monarchie et « ses » Parlements plaident pour une vision plus nuancée des rapports entre monarchie et cours de justice115. Au niveau local, l’image peut être bien différente. Bien avant les critiques des Lumières, certaines affaires complexes, comme l’assassinat du curé de Palinges en Charolais, ont mis au jour des juges royaux actifs, une procédure et des rapports de force complexes, que l’auteur qualifie de « justice partagée » entre des acteurs locaux et royaux116.

B.Les instruments de la justice souveraine : de la poursuite au bûcher

  • 117 Carbasse (ed.) (2000).

64Une des figures de cette acculturation judiciaire est le procureur du roi. Un ouvrage récent fait le point sur l’histoire du parquet en reprenant le débat sur les origines et la terminologie de l’institution. Les auteurs soulignent que le rôle du procureur du Roi ne se limitait pas à l’action répressive. Ou plutôt qu’intervenant comme partie jointe, à la demande de la cour, d’une partie, ou d’office, il s’insinuait entre les particuliers comme un agent capable de résoudre le conflit. Officiers à la discrétion du Roi (ni vénaux, ni héréditaires), les procureurs du Roi jouent un rôle politique de construction d’un ordre public par leur participation aux arrêts de règlement, contribuant ainsi à la genèse d’une « police générale du Royaume ». Peu hiérarchisée, leur pratique distingue malaisément la fonction d’agent du roi (remplie par les avocats généraux au civil) et celle de garant de l’ordre public, monopolisée par les procureurs généraux, actifs au pénal. Le rôle joué par les gens du Roi dans la crise parlementaire de la fin de l’Ancien Régime est bien un révélateur des contradictions du corps. Gens du roi « au Parlement », les procureurs de Paris comme de Toulouse furent écartelés « de par la nature hybride de leurs fonctions ». Par fonction défenseurs de l’ordre monarchique et religieux, s’y trouvent cependant des « parquetiers éclairés ». Néanmoins, ils s’efforcèrent d’obéir au Souverain en sauvant les apparences, attitude promise à un bel avenir117.

65D’autre part, même si la domination sans partage de la justice d’État, qu’elle soit symbolisée par le monarque ou ses Parlements, semble bien une caractéristique de la société française, il ne s’agit pas là d’un modèle universel, ni européen, ni occidental.

  • 118 Porret (1995).

66Dans un autre contexte politique, celui d’une République oligarchique, Genève, les pratiques du parquet sont étudiées à travers l’analyse systématique des réquisitoires en matière criminelle. Michel Porret y décode un nouveau discours criminel caractéristique de « l’esprit de l’arbitraire au siècle des Lumières » bien plus subtil qu’une lecture rétrospective de l’arbitraire incohérent balayé par la rationalité du code des délits et des peines pourrait le faire croire. En bâtissant une théorie des circonstances, les procureurs généraux développent une casuistique du crime, permettant un lien souple et cohérent avec la peine. L’exemplarité de celle-ci devait refléter l’infinie nuance des circonstances du crime. Ce système démontre, à la fin du XVIIIe siècle, la capacité d’adaptation de l’arbitraire face aux nouvelles philosophies du crime et de la peine et montre d’autres voies possibles de modernisation que l’arithmétique égalitaire du code et de la guillotine « à la française ». Tout au moins à deux conditions à nos yeux. L’existence d’un espace social réduit, une ville de 25 000 habitants unifiée dans son système politique et judiciaire. Une idéologie du contrôle social cohérent, comme la « Rome calviniste » l’a construite à travers sa pratique consistoriale depuis les années 1560118.

  • 119 Foucault, M., Surveiller et punir. Naissance de la prison, Paris (1975).
  • 120 Bastien (2006). Témoin de cette évolution, la place croissante à la fin du XVIIIe siècle du récit d (...)
  • 121 Schneider (2003, p. 150).

67Autre « vitrine » revisitée, le spectacle des bûchers fait l’objet du travail de Pascal Bastien. Reprenant la question évoquée par Foucault119 des fonctions de l’exécution publique à Paris aux XVIIe et XVIIIe siècles, l’auteur croise discours du droit, représentations sociales et analyse anthropologique. Il propose de réinterpréter le sens de l’exécution publique. Pour lui, « tout est contradiction dans le rituel de l’exécution. La peine effaçait le crime mais ne réconciliait pas le criminel ». Ni la rétribution, ni même l’exemplarité ne furent les objectifs principaux du rituel de l’exécution publique. Ce rituel précis et détaillé, « rhétorique d’obéissance et du devoir », constitue plutôt « un rituel d’aveu orchestré par le pouvoir » à destination de la population. Il s’agissait pour le public de transformer l’exécuté en criminel. « Si le crime existait dans l’acte, le criminel n’existait peut-être que par le rituel de l’exécution »120. À nouveau le lien est posé entre le public et le pouvoir monarchique, lien médiatisé par le corps du condamné. Mais entre l’exécuté et le souverain se glisse la perception des spectateurs, en particulier les bourgeois. Ainsi, à Toulouse, cœur du ressort du Parlement, le journal de Pierre Barthès révèle un petit notable, adhérant à la nécessité d’un spectacle cruel et édifiant à la fois, tout en relevant les réactions contestataires notamment de certains exécutés protestants121.

C.Résistance, contestations et rébellions

  • 122 Nicolas (2002, p. 14).

68Mesurer la place de la justice dans le processus de formation de l’État peut ­également se faire par un éclairage d’en bas. Par les traces de la contestation. Déjà, historiens marxistes (Porschnev) et antimarxistes (Mousnier) s’étaient affrontés dans les années 1960 et 1970 autour de l’interprétation des révoltes du siècle de Louis XIV (1661-1709). Depuis les études régionales d’Yves-Marie Bercé sur l’Aquitaine et de Madeleine Foisil sur la Normandie portant essentiellement sur le premier XVIIe siècle, il existait des synthèses partielles sur les mouvements paysans et un certain consensus sur un assoupissement des rébellions après 1660. Le projet de Jean Nicolas dans la Rébellion française est exemplaire pour l’historiographie de la criminalité. En quoi la période de 1661 à 1789, décrite comme l’irrésistible développement du projet absolutiste, est-elle propice à une étude de la contestation ? Ce projet né dans l’orbite des Annales dans les années 1950 et du débat Porschnev-Mousnier (luttes de classes ou solidarités verticales…) dans les années 1970, évolua au rythme des révisions historiographiques : rôle des structures économiques, part de la conscience sociale et de l’idéologie politique, sociologie des catégories sociales et des revendications, motivations psychologiques et rituels anthropologiques. L’auteur introduit également une réflexion sur les modèles, les études de cas de la micro histoire et l’enquête. Comment justifier de constituer 8 500 dossiers, trente ans d’étude et 500 pages de synthèse ?… par rapport au « rassemblement de cas dits exemplaires, soigneusement démontés,… pour décrire de façon plausible la réalité d’une période sur fond d’alliances ou d’antagonismes intergroupes… ». « Ce n’est pas une boulimie d’érudition qui nous a conduits à aller au-delà, mais bien la conviction que, pour éprouver la validité des modèles, il faut travailler sur un tissu sans déchirure, aussi large que possible, en inscrivant les événements dans une série prolongée pour déjouer les pièges infinis qui s’abritent derrière les occurrences et la variété des situations locales »122.

  • 123 Nicolas (2002, p. 67).
  • 124 Nicolas (2002, p. 117).
  • 125 Nicolas (2002, p. 149).
  • 126 Nicolas (2002, pp. 218-219).
  • 127 Nicolas (2002, p. 288).
  • 128 Nicolas (2002, p. 289).
  • 129 Nicolas (2002, p. 350); Thompson, E. P., The making of the English working class, New York,Vintage (...)
  • 130 Nicolas (2002, p. 482).
  • 131 Nicolas (2002, p. 533).

69Le résultat est magistralement présenté en un chapitre de pesée quantitative du phénomène rebelle. Avant de décliner avec finesse qualitative les types de révolte dans la France d’Ancien Régime le phénomène contrebandier s’accompagne d’une montée des manifestations de violence physique vers la seconde moitié du XVIIIe siècle123. En matière d’impôts indirects, l’auteur note la surenchère au XVIIIe siècle entre la Ferme et les habitants, surenchère aboutissant à « une faiblesse des réponses étatiques »124. En revanche, la violence diminue en matière d’impôts directs, dont la perception se généralise125. La contestation contre la seigneurie montre que la demande de réforme vient d’en bas et le refus d’en haut126. Les analyses suivantes portent sur les émeutes frumentaires, les conflits du travail mais aussi l’espace du sacré et la place des jeunes dans les rébellions. Les émeutes frumentaires qui explosent littéralement en 1788-1789 ont-elles, comme l’avance Steven Kaplan, contribué à ce « qu’une fraction de la population retire sa confiance au gouvernement » ? Après examen de 1 526 révoltes, Jean Nicolas nuance la réponse. Non globalement, mais oui partiellement. Certes, nombreuses sont les attestations d’un radicalisme anti-monarchique, mais pour Nicolas, souvent parisiennes, elles renvoient « aux rumeurs du monde intermédiaire, rapportées par les (….) mémorialistes, magistrats, indicateurs, etc…, – plus souvent qu’à la parole authentique des petites gens »127. Néanmoins « toujours archaïques dans leur forme, (…) [les crises rébellionnaires] apparaissent pourtant novatrices par le degré de participation des individus, leur capacité à appeler au changement, à se reconnaître et se compter »128. Si les rébellions ouvrières sont modérément réprimées, elles « ouvrent pourtant une ère nouvelle dans les relations sociales ». Nombre d’observateurs stigmatisent déjà « l’ouvrier » perçu comme un acteur collectif menaçant. Nicolas rejoint ici les conclusions de Thompson sur le processus de formation d’une conscience « laborieuse » au XVIIIe siècle129. D’autres rébellions n’entrent pas dans un modèle « national » ni ne se laissent unifier par un schéma de revendication. Nicolas les regroupe en diverses catégories : résister à la contrainte – réelle ou imaginaire -, échapper à la justice, maugréer contre les militaires, se mutiner contre l’État et en terminant par le cas corse : s’entretuer entre villageois. Enfin parmi les facteurs démographiques et culturels émergeant du corpus, l’auteur en retient deux. Traditionnellement en pointe des manifestations collectives, l’action des jeunes paraît renforcée plutôt que refoulée par la culture d’en bas. Critiquant la théorie de l’éradication de la culture populaire par la culture des élites, Nicolas insiste plutôt « sur la survie d’un être inusable ». L’émotivité des jeunes s’adapte comme en témoigne « l’adaptation continuée du répertoire folklorique aux nouvelles attentes de la vie collective »130. Quant à la dimension religieuse du phénomène rebelle, elle cache des niveaux d’échelles très divers : communautarisme conservateurs des villageois soucieux de conserver leurs symboles religieux, affrontement de systèmes structurés dans les luttes entre Catholiques et Réformés ou Jansénistes et anti-Jansénistes131. Bref l’auteur décrit dans l’ensemble du royaume un phénomène rebelle protéiforme, mêlant couches sociales, groupes d’âges, communautés locales, fractions des élites dans une cacophonie de revendications, qui, nouées en gerbe, montent en puissance à la fin du XVIIIe siècle, constituant le terreau des grands événements de 1789. Cette impressionnante analyse laisse cependant le lecteur sur sa faim. À vouloir faire entrer dans un cadre des milliers de révoltes, l’irréductibilité de chacune d’entre elles à une référence nationale apparaît surtout dans le chapitre mêlant résistances à la justice, à l’armée et attentats corses…. Il manque sans doute une approche fine des rituels et de la violence, à la manière de Nirenberg s’attachant aux pogroms médiévaux, pour décoder les ultimes significations sociales de la révolte.

  • 132 Pour l’Auvergne, Greenshields (1994). Pour la Bretagne, Quéniart (1993).

70Les recherches sur la violence ont en effet renouvelé le lien entre violence et État. Dans les régions à l’écart du processus d’intégration nationale, l’Auvergne du XVIIe siècle ou la Bretagne du XVIIIe siècle, la violence physique est apparue non comme une trace d’archaïsme, mais comme un enjeu de pouvoir. Contrôler la violence fait l’objet d’une lutte progressive entre le pouvoir central imposant ses agents et ses juridictions et les communautés locales, soucieuses de préserver leurs traditions132.

D. Intermédiaires du jeu social : justiciables, magistrats et policiers

71Jusqu’ici nous avons rencontré des recherches organisées autour d’un modèle dualiste : le Roi et ses sujets. Plusieurs auteurs (Yves et Nicole Castan, Benoît Garnot) ont insisté sur le nécessaire dépassement de ce modèle dichotomique. Deux approches relèvent ce défi. Celle qui considère la justice comme l’expression du jeu social des acteurs locaux. Celle qui s’intéresse à une histoire sociale des magistrats.

  • 133 Heichette (2005).
  • 134 Billacois, Neveux (eds) (1990).

72La première approche se retrouve dans les monographies consacrées à une société locale. Ainsi, à la recherche de la sociabilité de Sablé au XVIIIe siècle, Michel Heichette souligne comment les attitudes des justiciables face à la justice locale se comprennent par référence aux valeurs de l’honneur et de l’honnêteté. Cette recherche s’inscrit dans le courant des travaux sur les justices seigneuriales et confirme la spécificité millénaire de la justice de proximité. On peut regretter que cette anthropologie historique de la résolution des conflits se fasse au détriment de l’évolution et du changement. Pour les habitants de Sablé, le XVIIIe siècle ressemble à un long fleuve tranquille, la Révolution ne semble pas se profiler à l’horizon…133. De telles monographies devraient cependant se multiplier pour accroître notre connaissance des stratégies des justiciables dans leur environnement ordinaire134.

  • 135 Blanquié (2001, p. 11).
  • 136 Piasenza (1993, pp. 97-142).
  • 137 Blanquié (2001, p. 318).

73L’analyse des révoltes, comme celle de la Révolution française met en lumière le rôle important de ces groupes moyens, bourgeoisie de robe ou « intermédiaires culturels », en particuliers les juristes de province, magistrats ou avocats. Choyés par la monarchie qui s’appuie sur eux pour faire contrepoids à la noblesse, ils seront progressivement coincés à la fin du XVIIIe siècle entre une noblesse crispée sur ses privilèges et des communautés locales en ascension économique. Sur le recrutement de ces officiers moyens, une vaste enquête est en cours. Le point de départ porte sur la signification à donner à la politique royale de mise en vente des offices. La vénalité des offices et le maillage des officiers royaux constituent donc un chantier important entamé par Christophe Blanquié. Le projet sur les officiers moyens qui peuplent présidiaux, bailliages, élections et greniers à sel s’inscrit dans deux mouvements importants. D’une part la combinaison entre une approche politique et une approche sociale. La première « met l’accent sur les conditions institutionnelles de son développement mais tend à la réduire à la contrepartie nécessaire des stratégies dont elle permet la mise en œuvre ». L’approche sociale s’efforce d’identifier les propriétaires d’un office identique… Constatant que le dialogue de sourds entre historiens du droit et historiens sociaux laisse souvent l’analyse des offices eux-mêmes en dehors de l’observation135, l’auteur dénonce la double tentation de l’histoire sociale des institutions : escamoter le problème de l’institution ou « identifier la complexité de l’identité et de l’action des institutions à celle des individus qui les composent »136. Tentant de garder cette distance entre institution et agents, l’enquête sur les présidiaux aboutit à un constat d’affaiblissement de la position royale. Moteur de la France moderne, en abusant de la vénalité, notamment par la vente des honneurs sans la fonction, le souverain finit par trôner au-dessus de la France d’Ancien Régime137. Initiatrice du développement d’une justice d’État, la pratique royale lui donne les armes pour s’en détacher en transformant l’idéologie de la délégation royale en idéologie de fonction publique.

74Cette évolution explique sans doute le divorce croissant entre l’entourage royal et son réseau judiciaire. Les conflits entre les parlements et la monarchie, la position ambiguë du parquet, la critique vive des avocats de province contre la justice d’Ancien Régime semblent aujourd’hui moins des manifestations de critique de la justice, que des formes de rébellion aux velléités monarchiques, annonciatrices de la transformation politique majeure de la France de la fin du XVIIIe siècle.

E.La police, contestation ou adaptation de l’absolutisme ?

  • 138 Denys (2003, p. 14).
  • 139 Denys (2003, p. 21).

75Faut-il voir dans l’établissement de la lieutenance de police de Paris, le glas de la justice absolutiste, comme le suggère Alfred Soman ? Quoi qu’il en soit, la police représente probablement le chantier dont l’expansion durant les dix dernières années fut la plus rapide. Les recherches concernent des branches particulières de la police : police politique, police des mœurs et la police des espaces ruraux, exercée par la maréchaussée d’Ancien Régime à laquelle succéda la gendarmerie. Mais l’étude de la police a remis en valeur l’histoire urbaine, négligée par une histoire de la justice centrée sur les institutions royales. On a beaucoup appris sur la police parisienne, modèle et repoussoir comme sur les polices des capitales de province (Toulouse, Lyon, les villes du Nord), débordant même, comme dans la thèse de Catherine Denys sur la police, de part et d’autre de la frontière nord du Royaume. Coordinatrice avec Vincent Milliot du numéro spécial de la revue d’histoire moderne et contemporaine sur les espaces policiers Catherine Denys, se penche sur la territorialisation policière dans les villes au XVIIIe siècle. Mettant en cause le rapport entre police et territoire, elle rappelle que « pratiques, usages et discours policiers sont évidemment imbriqués ». Le discours policier du XVIIIe siècle attache une importance considérable à la prise en compte de l’espace urbain138. Son modèle est essentiellement militaire. Ses préoccupations d’efficacité policière se mesurent en terme de géométrie du découpage idéal, mais également de prise en compte de la densité de la population. Les choix du redécoupage, la question des limites et des repères spatiaux dépendent largement des outils nouveaux du XVIIIe siècle rationalisateur : cartographie et statistique. Sur le plan des pratiques, l’auteur pointe les questions en débat : faut-il privilégier la nomination d’en haut, l’élection ou un système mixte, le casernement ou la dispersion des agents, un lieu central réactif, ou des patrouilles fréquentes (proactives), une police généraliste et proche du quartier, ou des agents spécialisés détachés des liens sociaux ? Ensuite, l’auteur rappelle qu’au XVIIIe siècle la fonction policière dans le sens ancien du mot est largement territoriale, même si les préoccupations des autorités se focalisent « de plus en plus sur le contrôle des étrangers » et développent un « contrôle de plus en plus tâtillon »139.

  • 140 Denys (2003, p. 23).
  • 141 Denys (2003, p. 26).
  • 142 Milliot (2003, p. 80).

76Ces débats du XVIIIe siècles trouveront souvent leur mise en application au siècle suivant. En fin de parcours, Catherine Denys nous rappelle également que la « police du XVIIIe siècle n’a pas inventé ex nihilo, le contrôle social territorial ». Depuis le Moyen-Âge jusqu’au XVIe siècle, les villes ont développé des organisations de surveillance à base territoriale, « liées à la ville, mais aussi garantes d’une autonomie réelle du quartier ». Les territoires sont ceux « de la vie quotidienne, de la proximité d’échanges entre voisins et voisines, des maisons mitoyennes, de celles qui se font face des deux côtés de la rue, ou sur le pourtour de la place »140. Dès le XVIIe siècle, les autorités urbaines ont tenté de contrôler ces structures. Trois schémas conduisent cette modernisation : rupture par un nouveau découpage (comme à Paris ou Lille), cohabitation d’un ancien et d’un nouveau découpage policier (Bruxelles ou Namur) ou récupération des découpages anciens dans un cadre moderne (comme à Toulouse). Enfin l’auteur fait remarquer que ces nouveaux cadres furent souvent réinvestis par les populations. « Si la modernisation policière est imposée d’en haut, « le bas » n’en est pas la victime passive »141. À partir de cette lecture des rapports entre espace et police, Catherine Denys dresse tout un programme de recherche. Réinterroger la longue durée du contrôle social depuis la fin du Moyen-Âge, étudier l’articulation entre discours et pratiques policières dans un espace donné, soupeser le poids des modèles de capitale (en l’occurrence le modèle parisien) sur la modernisation des autres villes, construire une histoire des fonctions de la police, synthétiser le mouvement de professionnalisation policière. Sur ce dernier aspect, un bel exemple dans le même volume, est la très fine analyse des carrières du personnel policier parisien au XVIIIe siècle, Vincent Milliot montre pour la capitale que « la lieutenance générale de police semble avoir mis en œuvre une politique réfléchie d’occupation de l’espace, adaptée aux caractéristiques reconnues des différents quartiers »142.

  • 143 Dyonet (1997); Emsley (1999).

77La même problématique d’espace et de populations à contrôler peut s’adresser au monde rural. Ici l’opposition nous paraît moins massive entre contrôle traditionnel des espaces ruraux et volonté étatique de contrôle des voies de communication. Avant la seconde moitié du XIXe siècle, c’est moins la communauté rurale qui pose problème que la sécurité des communications entre les villes…143.

  • 144 Luc (dir.) (2005).
  • 145 Hestault (2002, p. 400). Comme du reste on peine à sa lecture caricaturale de l’historiographie « S (...)
  • 146 On rejoint ici les conclusions de l’étude pionnière de Weber, E., La fin des terroirs, la modernisa (...)

78C’est à la maréchaussée qu’incombe cette dernière mission. Les travaux de Nicole Dyonet, Jacques Lorgnier et Pascal Brouillet servent de fondation solide aux colloques organisés par Jean-Noël Luc sur la gendarmerie au XIXe puis au XXe siècle et à la publication d’un monumental guide de recherche144. Une première étude régionale est consacrée aux vingt dernières années de la lieutenance de Nantes. L’auteur se livre à une analyse détaillée de l’implantation d’un corps d’État dans la société rurale à partir de l’implantation des brigades par la réforme de 1720. Évoquant la vie en très bonne harmonie avec la population, l’auteur remarque qu’elle provenait du fait « que les cavaliers se contentèrent le plus souvent de l’observer ». Après 1760, l’affaiblissement des liens communautaires entraîna une transformation de la société d’Ancien Régime, marquée par une demande de sécurité, à laquelle, comme en témoignent les cahiers de doléances, les cavaliers de maréchaussée surent répondre notamment en contrôlant les principaux axes routiers. Recrutés sur des conditions physiques exigeantes, militaires d’origine, aux conditions économiques modestes et aux conditions de travail très rude, ces cavaliers sont qualifiés d’élite par l’auteur. On a du mal à le suivre dans son panégyrique un peu trop appuyé d’une institution qui « fonctionnait bien, comme de nombreuses autres institutions de cette administration royale encore trop méconnue, et avec si peu d’hommes »145. En réalité, la pénétration réelle de l’institution policière au village et l’intégration des espaces ruraux (voire des petites villes) au contrôle étatique est un phénomène plus tardif que nous examinerons dans la seconde partie de ce bilan146.

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Bibliographie

Généralités, bilans historiographiques et travaux transpériodes

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Notes

1 Nous avons provisoirement exclu les colonies, comme les travaux développés dans les sociétés francophones hors de France (Suisse, Belgique, Amérique du Nord, Afrique du Nord et centrale). Ces deux aires mériteraient un jour une bibliographie spécifique.

2 Lévy (1996, p. 100).

3 Notons la mise en ligne d’une bibliographie monumentale pour la période contemporaine, celle de Jean-Claude Farcy, Bibliographie Justice en France (1789-2004) accessible sur le site www.hstl.crhst.cnrs.fr/criminocorpus/

4 Une catégorie spécifique d’ouvrages échappe à ce bilan : les études de cas fondées sur des dossiers réels et dont le traitement évolue de la micro-histoire au récit romanesque. Par exemple, Garnot, B., Le diable au couvent. Les possédées d’Auxonne (1558-1663), Paris, Imago (1995); Augustin, J.-M., L’histoire véridique de la séquestrée de Poitiers, Paris, Fayard (2001).

5 Farcy (2001).

6 Gonthier (1992b, p. 21).

7 Hobsbawn, E., Primitive Rebels, Manchester (1959); et Bandits, New York, éd.rev. (1981); Becker H., Outsiders, Études de sociologie de la déviance, Paris, Métailié (1985).

8 Dans sa bibliographie, on relève 19 références sur 90. 14 d’entre elles concernent la France dont seulement quatre ouvrages pour dix articles.

9 La Giustizia (1995, 1997).

10 Gauvard, Jacob (dir.) (2000).

11 Gauvard (2001).

12 Pratiques sociales et politiques judiciaires, à paraître.

13 Gauvard (2005).

14 Leguai (1992, pp. 269-270).

15 Gonthier (1992a); Gauvard (1993a).

16 Leguai (1992, pp. 265-269); Challet (1998, 2003).

17 Raynaud (1990, 1992).

18 Collard (1992, 1998, 2003).

19 Saint-Denis (1998); Loetz (1998).

20 Gonthier (1997); Tabbagh (1995); Saint-Denis (1995).

21 Nirenberg (2001, p. 307).

22 Collard (2003, p. 452).

23 Toureille (1998, p. 267).

24 Gauvard (1992, p. 368).

25 Gauvard (1992, p. 364).

26 Gauvard (1991a, t.1, ch. 6 à 10).

27 Gauvard (1990).

28 Prevenier (1990; id., 1990).

29 Gonthier (1994).

30 Otis-Cour (1995, 1996). Sur la prostitution, depuis les travaux de Jacques Rossiaud et Leah Otis-Cour, on n’a guère vu d’études comparables à celle de Guy Dupont sur Bruges, Dupont, G., Maagdenverleidsters, hoeren en speculanten. Prostitutie in Brugge tijdens de Bourgondische periode (1385-1515), Bruges, Marc van de Wiele (1996). [Suborneurs de vierges, putains et spéculateurs. La prostitution à Bruges à l’époque bourguignonne (1385-1515)].

31 Offenstadt (2001).

32 Greilshammer (1990); Lavoie (1996).

33 Prevenier (1999).

34 Vleeschouwers-Van Melkebeek (2000).

35 Lavoie (1996).

36 Gasparri (1992, p. 173).

37 Gasparri (1992, p. 167).

38 Gonthier (1998).

39 Gauvard (1991a, 1995b); Gonthier (1990a); Prevenier (1990, 1999); Gyger (1998).

40 Gauvard, inLe règlement des conflits (2001, p. 372).

41 Gauvard, inLe règlement des conflits (2001, p. 370).

42 Barthélemy, inLe règlement des conflits (2001, p. 23).

43 Barthélemy, inLe règlement des conflits (2001, pp. 14-15).

44 Barthélemy, inLe règlement des conflits (2001, p. 19).

45 Gauvard, inLe règlement des conflits (2001, p. 375).

46 Ibidem.

47 Théry (2003, p. 146).

48 Jacob (2000).

49 Padoa-Schioppa (2000).

50 Voir l’exemple des villes du nord, Clauzel et al. (2001).

51 Barthélemy, Ordalie, in Gauvard, de Libéra, Zink (2002, pp. 1020-1022).

52 Pour Marseille, Smail (1996, 2001); pour Nivelles, Rousseaux X., Pratiques… (sous presse).

53 Rousseaux (1995).

54 Rousseaux (1990).

55 Par référence à la théorie « de la violence au vol » élaborée par Pierre Chaunu et ses disciples dans les années soixante pour expliquer la transition de la criminalité à la fin du XVIIIe siècle.

56 Gonthier (1991, 1992a, 1992b); Rousseaux (1990). Dans un autre registre Rusche et Kirchheimer lient le développement de l’amende à celui de la croissance économique, de la multiplication du numéraire et de la rareté des hommes après la grande « Peste » de 1347-1349. Rusche, Kirchheimer (1994).

57 Voir dans la seconde partie : le thème justice, politique, mémoire et oubli.

58 Gauvard, inLe règlement des conflits (2001, p. 388).

59 Revel, J. (dir.), Jeux d’échelles. La micro-analyse à l’expérience, Paris, Hautes Études, Le Seuil Gallimard (1996).

60 Gauvard (1991a, I, pp. 33ss).

61 Detienne, M., Comparer l’incomparable, Paris, Seuil (1999).

62 Gauvard (1995b, p. 284).

63 Given (1997, p. 213).

64 Given (1997, p. 215).

65 Moore (1987).

66 Given (1997, p. 218).

67 Follain, A., in Brizay, Follain, Sarrazin (2002, p. 11).

68 Follain, in Brizay Follain, Sarrazin (2002, p. 20).

69 Reynolds (1997).

70 Charbonnier (2002, pp. 93-108).

71 Cornu (2002, p. 70).

72 Cornu (2002, pp. 70-72).

73 Carrier, inLe règlement des conflits (2001, p. 242).

74 En Flandre ou en Brabant par exemple Rousseaux (à paraître).

75 Mouthon, inLe règlement des conflits (2001, p. 277); Barraqué (2000).

76 Par exemple la police de la petite voirie, Weidefeld (1996).

77 Gonthier (1992a).

78 Gonthier (1993).

79 Cauchies, Bousmar (2001).

80 Chiffoleau (1984).

81 Smail (1996). Pour Manosque : Mac Caughan (1998, 2005).

82 Smail (2003).

83 Gyger (1998).

84 Par exemple Zorzi, A., Contrôle social, ordre public et répression judiciaire à Florence à l’époque communale : éléments et problèmes, Annales ESC (1990, 45-5, pp. 1169-1188); Schuster, P., Eines Stadt vor Gericht. Recht und Alltag im spätmittelalterlichen Konstanz, Paderborn, F.Schöningh (2000); Boomgaard, J., Misdaad en straf in Amsterdam, Een onderzoek naar de strafrechtspleging van de Amsterdamse schepenbank 1490-1552, Zwolle, Waardens (1992); Muchembled (1992).

85 Rousseaux Pratiques (à paraître).

86 Gauvard (1995b, pp. 284-285).

87 Garnot (1992, p. 26).

88 Garnot (1992, p. 29).

89 Garnot (2000b).

90 Garnot (2000c).

91 On regrettera l’occasion manquée de la publication d’un véritable bilan des recherches en langue française et le caractère très subjectif des interventions...

92 Garnot (2000b, pp. 195-196). Référence à Muchembled, R., L’invention de l’homme moderne de l’homme moderne : sensibilités, moeurs et comportements collectifs sous l’Ancien Régime, Paris, Fayard (1988).

93 Garnot (2000c, p. 219).

94 Garnot in Chauvaud (ed.) (2001, p. 64).

95 Le règlement des conflits (2001).

96 Parésys (1998, p. 133).

97 Voir en ce sens : Zorzi, A., Contrôle social, ordre public et répression judiciaire à Florence à l’époque communale : éléments et problèmes, Annales ESC (1990, 45, 5, p. 1183).

98 Parésys (1998, p. 270).

99 Parésys (1998, p. 339).

100 El Kenz (1997, p. 65).

101 El Kenz (1997, p. 235).

102 El Kenz (1997, p. 237).

103 El Kenz (1997, p. 240).

104 Goosens, A., Les inquisitions modernes dans les Pays-Bas méridionaux 1520-1633, T.1 La législation. Tome 2 Les victimes, Bruxelles, Éditions de l’Université de Bruxelles (1997, 1998).

105 Marnef, G., Antwerp in the age of reformation, underground Protestantism in a commercial metropolis 1550-1577, Baltimore-Londres (1996).

106 Le thème de la confessionnalisation, très présent dans les travaux allemands n’entre que modérément dans l’historiographie francophone, sinon par la voie suisse ou belge. Rousseaux (1996).

107 Briggs, R., Witches and Neighbours : The Social and Cultural Context of European Witchcraft, London (1996); Bechtel, G., La sorcière et l’Occident : la destruction de la sorcellerie en Europe des origines aux grands bûchers, Paris, Plon (1997).

108 Muchembled (1993, p. 6).

109 Muchembled (1993, p. 10).

110 Bordes (1999); Simon (2005).

111 Muchembled (1992, pp. 225-232).

112 Soman (1995, p. 294).

113 Soman (1995, p. 293).

114 Nolde (2003).

115 Poumarède, Thomas (eds) (1996).

116 Wenzel (2001).

117 Carbasse (ed.) (2000).

118 Porret (1995).

119 Foucault, M., Surveiller et punir. Naissance de la prison, Paris (1975).

120 Bastien (2006). Témoin de cette évolution, la place croissante à la fin du XVIIIe siècle du récit de crime dans l’exécution publique au détriment du rituel de la peine.

121 Schneider (2003, p. 150).

122 Nicolas (2002, p. 14).

123 Nicolas (2002, p. 67).

124 Nicolas (2002, p. 117).

125 Nicolas (2002, p. 149).

126 Nicolas (2002, pp. 218-219).

127 Nicolas (2002, p. 288).

128 Nicolas (2002, p. 289).

129 Nicolas (2002, p. 350); Thompson, E. P., The making of the English working class, New York,Vintage books (1963); (trad. française : La formation de la classe ouvrière anglaise, Paris, Gallimard, 1988).

130 Nicolas (2002, p. 482).

131 Nicolas (2002, p. 533).

132 Pour l’Auvergne, Greenshields (1994). Pour la Bretagne, Quéniart (1993).

133 Heichette (2005).

134 Billacois, Neveux (eds) (1990).

135 Blanquié (2001, p. 11).

136 Piasenza (1993, pp. 97-142).

137 Blanquié (2001, p. 318).

138 Denys (2003, p. 14).

139 Denys (2003, p. 21).

140 Denys (2003, p. 23).

141 Denys (2003, p. 26).

142 Milliot (2003, p. 80).

143 Dyonet (1997); Emsley (1999).

144 Luc (dir.) (2005).

145 Hestault (2002, p. 400). Comme du reste on peine à sa lecture caricaturale de l’historiographie « Si la délinquance, la criminalité, sans parler des révoltes, sont depuis plusieurs décennies des thèmes reconnus de l’histoire sociale, il en est tout autrement du maintien de l’ordre »; ibidem, p.12.

146 On rejoint ici les conclusions de l’étude pionnière de Weber, E., La fin des terroirs, la modernisation de la France rurale (1870-1914), Paris, Fayard (1983).

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Pour citer cet article

Référence papier

Xavier Rousseaux, « Historiographie du crime et de la justice criminelle dans l’espace français (1990-2005) », Crime, Histoire & Sociétés / Crime, History & Societies, Vol. 10, n°1 | 2006, 123-158.

Référence électronique

Xavier Rousseaux, « Historiographie du crime et de la justice criminelle dans l’espace français (1990-2005) », Crime, Histoire & Sociétés / Crime, History & Societies [En ligne], Vol. 10, n°1 | 2006, mis en ligne le 01 juin 2009, consulté le 25 avril 2017. URL : http://chs.revues.org/203 ; DOI : 10.4000/chs.203

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Auteur

Xavier Rousseaux

Université catholique de Louvain, Département d’histoire, Place Blaise Pascal, 1 B-1348 Louvain-le Nauve, rousseaux@chdj.ucl.ac.be

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