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Comptes rendus / Reviews

Marco Bellabarba, La giustizia nell’Italia moderna. XVI-XVIII secolo

Rome, Laterza, 219 pp., ISBN 978 88 420 8714 4.
Marco Cicchini
p. 136-139
Référence(s) :

Marco Bellabarba, La giustizia nell’Italia moderna. XVI-XVIII secolo, Rome, Laterza, 219 pp., ISBN 978 88 420 8714 4.

Texte intégral

1Loin du manuel scolaire ou de la synthèse superficielle auquel le titre pourrait faire croire, cette Giustizia nell’Italia moderna est un livre d’histoire tout court. En cinq chapitres denses et vivifiants, Marco Bellabarba propose une histoire sociale et politique de la justice pénale sous l’Ancien Régime dans un espace géographique morcelé par des souverainetés territoriales de tailles et de régimes très divers. Le pari de traiter ensemble les différents États de la péninsule italienne est tenu au prix d’une approche thématique et sélective de la pratique pénale. Certes, le livre ne comporte ni présentation systématique des institutions judiciaires, ni chronologie indicative, ni tableaux récapitulatifs susceptibles d’orienter le lecteur profane. Mais là n’est pas l’enjeu de l’ouvrage. La variété et l’instabilité des régimes politiques de l’Italie, entre XVIe et XVIIIe siècles, sont érigées en observatoire de la relation étroite entre pratiques de gouvernement et pratiques judiciaires. La justice pénale étant considérée ici comme un fondement de la vie politique, une question émerge qui sert de fil conducteur au livre : comment la punition des criminels peut-elle assurer le Buon Governo d’une Cité ?

2Les guerres qui ravagèrent l’Italie pendant la première moitié du XVIe siècle (siècle le plus largement traité du livre, avec trois chapitres sur cinq) ne bouleversèrent pas que l’ordre des États, mais aussi, selon l’expression de l’observateur avisé que fut Francesco Guicciardini, les « manières de les gouverner ». Le renforcement de la justice fut au service des nouvelles formes de gouvernement. Depuis le XIIIe siècle, la péninsule était le laboratoire où se développaient les instruments juridiques de la modernité pénale, avec la redécouverte du droit romain et l’essor de la procédure inquisitoire. La nouvelle procédure, élaborée par la curie pontificale, s’avéra assez souple pour s’adapter à l’activité des cours séculières. Mais surtout, elle permit, ainsi que le corpus doctrinaire justinien, de renforcer l’autorité politique des cités médiévales et « d’accroître la crédibilité du pouvoir public » (p. 8). Les autorités jouissaient du pouvoir d’instruire d’office, se donnaient les moyens de rechercher la veritas delicti (en recourant notamment à la torture) et fixaient dans les statuts urbains des articles élémentaires de procédure pénale. Si, par la suite, les grandes ordonnances pénales promulguées en Espagne (la Pragmatica, 1500), dans l’Empire (la Caroline, 1532) ou en France (Ordonnance de 1539) poursuivirent l’expérience des cités médiévales, elles pesèrent en retour sur le droit de punir dans la péninsule en offrant un cadre plus large de l’affirmation du politique.

3L’étatisation du pénal et la volonté d’en faire un instrument du contrôle du territoire furent confrontées dès le XVIe siècle à des obstacles en grande partie spécifiques à Italie. Ainsi, les rivalités entre clans aristocratiques, qui animaient la vie des cités médiévales et qui furent longtemps considérées comme des ingrédients de l’équilibre politique, sapaient désormais les fondements de l’autorité publique. Ces luttes de partis, devenues factieuses dans le langage politique du XVIe siècle, devinrent des atteintes à la souveraineté judiciaire, dès lors que les violences aristocratiques échappaient au contrôle des juges. Le poids des cours baronniales, en particulier dans le royaume de Naples, limita également l’homogénéité du droit de punir dans la péninsule. Marco Bellabarba rappelle que vers 1550, près de 70 % de la population du sud de l’Italie vivait dans des territoires sous juridiction féodale, laïque ou ecclésiastique (p. 63).

4Le pluralisme des systèmes juridiques et les conflits de compétence entre tribunaux laïcs et ecclésiastiques furent un autre écueil que rencontra le monopole judiciaire des princes. Si les cours partageaient des techniques procédurales communes, il n’en allait pas de même des sources de la doctrine car les tribunaux des évêques privilégiaient le droit canon par rapport au droit romain. De plus, les tribunaux ecclésiastiques revendiquaient des compétences judiciaires non seulement sur les clercs, mais aussi sur des non-religieux dès lors que les délits touchaient aux sacrements, à la morale et ou à la doctrine de la foi. Plus invasive dans le champ judiciaire fut encore la Congrégation du Saint-Office (l’Inquisition romaine), créée en 1542 pour contenir la brèche des dissensions confessionnelles et pour lutter contre l’hérésie. Certes, son action ne fut pas uniforme dans la péninsule. Elle ne pénétra que très peu dans le royaume de Naples sous autorité espagnole, la Sardaigne et la Sicile étant même investies par les tribunaux de l’Inquisition espagnole, créée en 1478. Partout ailleurs dans la péninsule, en revanche, des tribunaux agissant pour le compte du Saint-Office fleurirent. Dans le contexte de la Contre-Réforme borroméenne, ils furent autant les modèles que les instruments directs du renforcement de la répression morale de la seconde moitié du XVIe siècle.

  • 1 M. Sbriccoli, «Giustizia negoziata, giustizia egemonica: riflessioni su una nuova fase degli studi (...)

5L’auteur insiste sur une autre dimension de la pratique judiciaire italienne, en s’appuyant sur une nomenclature qu’il doit à Mario Sbriccoli. Il s’agit de l’opposition entre, d’une part, la « justice négociée », essentiellement de type communautaire, qui reposait sur la composition et les accords entre parties, visait la paix privée et, d’autre part, la « justice hégémonique », plus formelle, fondée sur l’autorité de la norme princière, sur la punition des coupables et qui relevait de l’action publique1. Pour Marco Bellabarba, ces deux modèles de justice coexistaient dans la seconde moitié du XVIe siècle, à l’exemple des médiations proposées par l’Église dans le monde rural, des négociations que connaissaient les petites cours judiciaires de montagne ou les cours baronniales du Sud de l’Italie. Quelle fut l’ampleur de ces pratiques de négociation ? Furent-elle encore fréquentes au siècle suivant ?

6Le XVIIe siècle est décrit comme l’âge de l’affirmation de la culture pénale dans la société italienne du fait de l’ascension d’une classe de robins. Quel que fût le régime politique, la croissance numérique du personnel judiciaire affecta autant le Nord que le Sud de la péninsule. Ce phénomène s’explique par la nouvelle technicité qui caractérisa la procédure – notamment l’affirmation du système des preuves légales –, mais le climat de révoltes politiques et de difficultés économiques n’y fut pas étranger. Au service des gouvernants, juges et juristes purent affirmer l’autorité de la loi, comme garantie contre le désordre. Par ailleurs, l’essor, encore embryonnaire, de la littérature d’échafaud fut un autre moyen d’affirmer la puissance de la justice et de susciter l’obéissance sociale. Paradoxalement, en s’intéressant peu à peu aux détails de la procédure, et en cherchant moins à édifier la population par le récit de la punition des vies criminelles, cette littérature participa à la construction, dès les premières années du XVIIIe siècle, d’un public comme quasi-instance judiciaire. Le langage du droit ne fut dès lors plus l’apanage des cours criminelles.

7Que le Settecento fût un siècle de réforme judiciaire n’a donc rien d’étonnant. Bien connu de l’historiographie européenne grâce à la place centrale qu’occupa Cesare Beccaria dès les années 1760, le mouvement réformateur italien fut toutefois inauguré quelques décennies plus tôt, tantôt par des réformes initiées par les juges, tantôt encouragées par une littérature de combat, comme celle qu’inaugure Muratori dès 1742. Le « moment beccarien » fut par ailleurs, comme le suggère Bellabarba, porté par une réflexion plus large qui inscrivait la pénalité dans un débat sur les pratiques de gouvernement. La lutte contre le vagabondage n’était jamais dissociée de la question pénale, tandis que l’affirmation des moyens de police accompagna les refontes judiciaires, comme en témoigne, en 1787, la création à Milan d’un « Ufficio di polizia ».

8Au final, la fragmentation politique de l’Italie, qui pourrait de prime abord constituer un obstacle à la synthèse, devient ici un atout tant elle permet d’affiner le tableau d’ensemble par des exemples et des cas complémentaires. Grâce à une abondante historiographie transalpine consacrée au droit de punir sous l’Ancien Régime, Marco Bellabarba peut restituer les dimensions agonistiques de l’affirmation de l’État pénal, à travers les tensions institutionnelles, les luttes de pouvoir et les rivalités entre groupes sociaux. Le format du livre et l’exercice de synthèse ne permettent à l’évidence pas à l’auteur de développer en profondeur bien des thématiques évoquées. Toutefois, sa capacité à tisser des liens entre des champs historiques parfois étanches stimulent fortement la réflexion. À charge pour le lecteur de digérer la matière dense et roborative qui lui est offerte.

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Notes

1 M. Sbriccoli, «Giustizia negoziata, giustizia egemonica: riflessioni su una nuova fase degli studi di storia della giustizia criminale», in Bellabarba M., Schwerhoff G., Zorzi A. (dir.), Criminalità e giustizia in Germania e in Italia. Pratiche giudiziarie e linguaggi giuridici tra tardo medioevo ed età moderna, Bologne, Il Mulino, 2001, pp. 345-364.

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Pour citer cet article

Référence papier

Marco Cicchini, « Marco Bellabarba, La giustizia nell’Italia moderna. XVI-XVIII secolo », Crime, Histoire & Sociétés / Crime, History & Societies, Vol. 15, n°1 | 2011, 136-139.

Référence électronique

Marco Cicchini, « Marco Bellabarba, La giustizia nell’Italia moderna. XVI-XVIII secolo », Crime, Histoire & Sociétés / Crime, History & Societies [En ligne], Vol. 15, n°1 | 2011, mis en ligne le 06 mars 2013, consulté le 21 novembre 2017. URL : http://chs.revues.org/1255

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Auteur

Marco Cicchini

Université de Genève
Marco.Cicchini@unige.ch

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